organisée et recel de vol en bande organisée. 3.

avec destruction et condamné du chef de recel de vol avec destruction, a relevé à la charge de ce prévenu le délit de recel de vol avec destruction, et l'a condamné à une peine de 12 mois d'emprisonnement

I... contre l'arrêt de la cour d'assises du Var, en date du 28 mai 2019, qui, pour meurtre sur la personne d'un agent de la force publique et tentatives, meurtre, vols en bande organisée, recel de vol,

E... coupable de recels de vols, après l'avoir également déclaré coupable d'infractions à la législation sur les stupéfiants ; "aux motifs propres que : sur la culpabilité : devant le tribunal correctionnel

cour d'appel, le prévenu, détenu, comparaissant selon le système de la visio-conférence, était assisté par son conseil, que le président a mis aux débats une éventuelle requalification de ces faits en recel

, ainsi que la cour d'appel l'a expressément constaté (jugement page 2), Jacqueline Y... ayant recelé une partie du produit de ce vol devait nécessairement être condamnée solidairement avec les auteurs

X..., [...] , puis, à 21 heures 30, l'ont interpellé pour recel de vol et conduit au commissariat afin d'être placé en garde à vue ; que le 23 septembre 2016, le préfet a pris à son encontre un arrêté

[F] [D] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'assises du Rhône, en date du 4 novembre 2020, qui, pour tentatives de meurtres, vol et tentatives de vols, aggravés, en récidive, recels de vol aggravés

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, qu'Hedi X..., qui conduisait le véhicule volé

en ses deux premières branches : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le journal "Le Figaro" a publié un article intitulé "Trafic de drogue, affaire de moeurs-recel-Nancy

ou les biens ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que Jean-Philippe X..., après avoir été définitivement condamné par le tribunal correctionnel notamment pour recel

[K] et [X] ont été mis en examen des chefs de vols en bande organisée, recel en bande organisée, blanchiment aggravé et association de malfaiteurs ; qu'ils ont saisi, les 5 et 12 juin 2014, la chambre

; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, saisi par ordonnance de renvoi des poursuites exercées notamment contre Ange-Marie A... et Gérard Z... des chefs d'association de malfaiteurs et de recel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 décembre 2003), qu'à la suite d'un vol de pneus de marque

[E] [L] ont formé des pourvois contre l'arrêt pénal de la cour d'assises de Paris, en date du 28 février 2020, qui, pour assassinat et recel de vol, a condamné le premier, à vingt-quatre ans

1998, pour infraction à la législation sur les armes, par jugement du tribunal correctionnel de Grasse, et, d'autre part, la peine de trois ans d'emprisonnement prononcée, le 19 octobre 1999, pour recels

, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 8e section, en date du 27 août 2018, qui, dans l'information suivie contre elle des chefs d'association de malfaiteurs, recel

"en compagnie de celui avec qui il avait été arrêté" ; que le témoignage de X... confirme la complicité qui est patente tout du moins pour les recels de vols reprochés à Y... ; " 1° alors que le recel

Dija, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 7 mai 2004, qui, pour recel de vols, importation, détention de marchandise présentée sous une marque contrefaite