chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 14 mars 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée, des chefs de faux, usage de faux, vol, recel

que toute personne qui se prétend victime d'un faux ou d'un recel (dissimulation) d'escroquerie est recevable à se constituer partie civile devant le juge compétent ; qu'il s'ensuit que la plainte

civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 29 février 1996, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée, des chefs d'usage de faux, complicité, recel

bordereau produit par ce dernier à l'occasion de la cession ne mentionnait aucune souscription, a porté plainte avec constitution de partie civile contre lui des chefs, notamment, d'abus de confiance, recel

Y... ne trouvait pas directement sa cause dans les infractions de recel et d'escroquerie dont les éléments constitutifs ont été déclarés réunis à l'encontre de Pierre X..., mais dans le délit de vol dont

[B] [D] et Mme [G] [M] coupables de recels et escroquerie pour le premier, vols aggravés, tentatives de vols aggravés et escroquerie pour la seconde, a condamné chacun à la peine de quatre ans d'emprisonnement

Joël Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 4-11, en date du 12 mai 2016, qui, pour recel et escroquerie, l'a condamné à six mois d'emprisonnement ; Vu le mémoire personnel

P..., contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 26 mars 2019, qui dans la procédure suivie contre lui des chefs de recel et escroquerie en récidive, a rejeté

[S] [G], - Mme [K] [W], contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLÉANS, chambre correctionnelle, en date du 18 mai 2015, qui, pour recel et escroquerie l'a condamné à 5 000 euros d'amende avec sursis,

corruption passive, trafic d'influence, complicité de soustraction et de détournement de pièces, entraves à la saisine de la justice, non-dénonciation de crimes et de délits, association de malfaiteurs, recel

d'accusation de la cour d'appel D'AIX-EN-PROVENCE, en date du 8 février 1996, qui dans la procédure suivie sur sa plainte et celle de la Fondation Vasarely, des chefs de faux et usage de faux, vol, recel

Pierre, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 26 juillet 1996, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de corruption active de salarié, recel, complicité

O..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 6e section, en date du 3 mars 2016, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vols, recel et escroqueries

l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4e section, en date du 15 juin 2018, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'usage de chèque contrefait ou falsifié, recel

[S] [L], contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 6e section, en date du 27 octobre 2015, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vol, recels et escroquerie

[D] [S] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-14, en date du 14 avril 2021, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de recel, complicité d'escroquerie en bande

BORDEAUX, en date du 31 mars 1998, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction de BORDEAUX se déclarant incompétent pour informer sur leur plainte des chefs de faux en écriture publique, usage, recel

          , épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLÉANS, chambre correctionnelle, en date du 21 septembre 2016, qui a condamné, le premier, des chefs d'abus de biens sociaux et complicité d'escroquerie

Nestor, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 22 février 2005, qui, pour escroquerie, recel, tentative d'escroquerie, entrée ou séjour irrégulier en France, l'a condamné