Codes de loi français

Article Annexe I

PRÉCAUTIONS STANDARD AES Des précautions générales d'hygiène doivent être appliquées dès lors qu'il existe un risque d'AES :

Article N 20

Précautions d'exploitation

Article 7

Les lits superposés sont accompagnés, à tous les stades du cycle commercial, par une notice d'emploi qui en précise les conditions d'utilisation et les précautions d'emploi et qui indique, s'il y a lieu, le procédé de montage.

Article 221-II-1/47

Précautions contre l'incendie

Article GH 65

Précautions à prendre durant certains travaux

Article 322-1.05

Précaution à prendre lors des essais des installations fixes d'extinction d'incendie par CO2

Article ANNEXE

TYPES D'INFORMATION DEVANT FIGURER SOUS LA RUBRIQUE "PRÉCAUTIONS D'USAGE DE L'APPAREIL"

Article L531-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 20 > 40

Cette évaluation est assurée par une expertise collective menée selon des principes de compétence, pluralité, transparence et impartialité.

Article 1

Les précautions à prendre pour l'avitaillement des aéronefs en carburants sur les aérodromes sont définies dans l'annexe et ses appendices joints au présent arrêté.

Article Annexe art. 3

S'il est indispensable de faire descendre un ouvrier dans une cuve, les précautions suivantes doivent être prises :

Article ANNEXE ART. 26

Toutes précautions seront prises afin de limiter les émissions diffuses de poussières dans l'environnement lors du chargement ou du déchargement des produits.

Article 5

COMMENTAIRES On précisera ici de façon précise les opérations à réaliser par l'observateur et les précautions éventuelles à prendre, par exemple pour les échelles limnimétriques :

Article 45

L'organisme qualifié établit un rapport d'évaluation des précautions prises pour la réalisation des tests et essais prévus aux articles 33 et 81-1.

Article R613-3-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 43 > 87

Un arrêté du ministre de l'intérieur fixe les règles, modalités et précautions particulières de dépôt des armes mentionnées à l'article R. 613-3.

Article 229-VI.04

Utilisation de pesticides à bord des navires (14) Des précautions spéciales doivent être prises pour la sécurité de l'utilisation des pesticides à bord des navires, notamment aux fins de fumigation.

Article 221-VI/04

Utilisation de pesticides à bord des navires (1) Des précautions spéciales doivent être prises pour la sécurité de l'utilisation des pesticides à bord des navires, notamment aux fins de fumigation.

Article SC 34

Dans ce cas, toutes précautions doivent être prises pour éviter tout incident.

Article 24

Les revêtements métalliques des parois obtenus par fusion de métal feront l'objet de précautions de mise au point et d'exécution analogues à celles qu'il est demandé d'observer pour les joints soudés.

Article L110-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 53

Elles s'inspirent, dans le cadre des lois qui en définissent la portée, des principes suivants : 1° Le principe de précaution, selon lequel l'absence de certitudes, compte tenu des connaissances scientifiques et techniques du moment, ne doit pas retarder

Article 12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 20 > 40

Il aura la police des théâtres en ce qui touche la sûreté des personnes, les précautions à prendre pour prévenir les accidents et assurer le maintien de la tranquillité et du bon ordre tant au dedans qu'au dehors.