Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

, qui, dans l'information suivie sur sa plainte, contre personne non dénommée, du chef de d'abus de confiance, escroquerie, abus de pouvoirs, faux et usage, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par

reprendre des qualifications identiques à celles retenues par le procureur général près la Cour de justice de la République, l'ensemble de ces mêmes faits concernant cette fois toute personne non membre

rapport de Mme le conseiller ANZANI, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHARPENEL ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...

X..., substitut général ; qu'ainsi que l'a fait observer M. le substitut général dans ses réquisitions orales à l'occasion de la présente requête, que la formalité substantielle de l'audition du représentant

BOUZIDI, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'assises de l'AISNE du 22 octobre 1999

; Statuant sur les pourvois formés par : - X...

se réservant le droit de demander l'audition de Magali Y..., témoin non comparant, et avant que la Cour statue sur cette requête, le président a donné lecture des déclarations de M... ; " alors qu'aussi

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze septembre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt

FROMONT ; Statuant sur les pourvois formés par : - Z...

suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS, les observations de Me ODENT, avocat en la Cour et les conclusions de M. l'avocat général de X... ; Statuant sur le pourvoi formé par : -

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six décembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE, les observations de Me ODENT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi

rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de Me BOUTHORS, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Claude,

X... président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit juillet mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt

de Mme le conseiller ANZANI, les observations de la société civile professionnelle RICHARD et MANDELKERN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi

Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER, les observations de Me SPINOSI, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DAVENAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...