à un expert privé qui, le 25 août 1992, rendit son rapport d'expertise et l'envoya au requérant.

X... et Z... ; que celui-ci, décédé au cours des opérations d'expertise, fut remplacé par M.

arrêts de la Cour de cassation, y compris les arrêts en rectification (détermination du ou des héritiers, requalification de l’objet du litige en cours d’instance, nombre élevé de terrains en cause, pluralité

Il critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté le moyen tiré du délai déraisonnable de la détention provisoire, par des motifs d'ordre général, tirés de la gravité des faits, de la pluralité d'auteurs

technique, lorsqu'il est régulier, s'impose aux parties qui peuvent simplement solliciter une nouvelle expertise ; que le Tribunal qui a ordonné la prise en charge des soins prescrits à M.

"proxénétisme aggravé : victime livrée à la prostitution à son arrivé en métropole", "proxénétisme aggravé : usage de menace, de contrainte, de violence ou abus d'autorité", "proxénétisme aggravé :pluralité

; que la société SEM-Cédima a demandé la garantie de la société Duc et Preneuf; que l'arrêt du 28 juin 1994, réputé contradictoire, a statué au vu du rapport de l'expert au profit de la société Duc

désigné en référé ; que Mme Y... a appelé en garantie, après exécution d'une seconde expertise judiciaire, les époux Z... et l'Association syndicale libre (ASL) des propriétaires du lotissement du Parc

afin de déterminer les causes de ces désordres ; qu'après dépôt du rapport des experts, la société Baccarat a demandé en référé la condamnation de la société EPT à lui verser par provision diverses sommes

Le 08 novembre 2024, une expertise amiable du cabinet EXPERT GROUP a confirmé de graves avaries sur la grue et le groupe motopropulseur, justifiant des investigations complémentaires.

essentielles du mémoire de la partie civile d'où résultait la nécessité pour elle d'ordonner un supplément d'information ; qu'en n'ayant pas répondu au moyen des parties civiles, qui faisait valoir que la pluralité

en vue de la première réunion d'expertise, * Par ailleurs, inviter l'expert à suivre les prescriptions suivantes : COMPTE RENDU DE PREMIERE VISITE : Lors de la ou des premières visites sur les lieux

génétique, une expertise anatomopathologique, une expertise toxicologique, une expertise de synthèse, une commission rogatoire internationale ont confirmé le bienfondé de la décision du jugement du tribunal

; "aux motifs que la nouvelle mesure expertale, sollicitée par Me Y..., tend à commettre à nouveau les experts K... et J... ainsi que la société Ontrack avec pour mission de : 1 - déterminer l'origine

sollicitée qui sera confiée à tel Expert qu'il plaira à la juridiction des référés, avec une mission d'expertise complétée comme suit : 1.

Se plaignant de la survenance d'infiltrations en avril 2011 et juin 2012, la SCI a, après expertise, assigné en indemnisation les sociétés Zedda et MMA IARD. 5.

en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation de Kamel Y... et Abdelaziz Z... du chef de violences volontaires ayant entraîné une infirmité permanente avec circonstances aggravantes de pluralité

Par acte du 3 décembre 2020, la SAS [A] Périgord Senteurs [C] et [X] a assigné la SCI Decide devant le président du tribunal de céans aux fins d’expertise judiciaire.