[U] [S] s'est noyée après le retournement d'une plate-forme flottante installée sur un plan d'eau, placé sous la surveillance de M.

pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Alain X..., ès qualités, coupable d'avoir " exécuté des travaux ou utilisé le sol, en l'espèce, réalisé un plan

agricole, (le maître de l'ouvrage) a donné mandat à l'Association départementale de rénovation agricole de l'Aveyron (l'association) afin de réaliser les études et l'exécution de travaux d'aménagement d'un plan

Y..., entrepreneur, de réaliser, suivant ses plans et indications pour les terrassements, un étang d'une surface d'un hectare et demi, moyennant un prix forfaitaire de 60 000 francs et la fourniture par

V... une maison d'habitation avec des dépendances et deux plans d'eau moyennant le prix principal de 450 000 euros ; que, soutenant que l'étang de la propriété était pollué, M.

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 25 novembre 2003) et la procédure, que la Chambre de Commerce et d'Industrie du Var (CCIV), qui a repris l'exploitation d'un plan

; Attendu, selon les arrêts attaqués (Aix-en-Provence, 25 novembre 2003 et 9 mars 2004) et la procédure, que la Chambre de commerce et d'industrie du Var (CCIV), qui a repris l'exploitation d'un plan

tribunal de commerce a condamné la ville de Bourges à combler le passif de la société d'économie mixte du Centre de la France (SEMIC) avec laquelle elle avait conclu une convention pour la réalisation du plan

l'annulation de l'arrêté du 11 juin 1985 par lequel le commissaire de la République de la Dordogne a réglementé l'exercice de la navigation de plaisance et des activités sportives et touristiques sur le plan

constaté l'accord des parties sur plusieurs engagements réciproques dont celui de M. et Mme X... de réaliser, à leurs frais, un talutage avec empierrement recouvert de terre afin de renforcer la rive du plan

de Mareuil-sur-Arnon à sa demande de consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) le dossier concernant la commission des Usages de Villiers ; 2) le dossier du plan

suite de ce redressement ; Attendu que, pour faire droit à cette demande, le jugement énonce que le droit de jouissance attaché aux actions s'analyse simplement en un droit de stationnement sur le plan

#SIVU du plan d'eau de la Vallée du Lot vs il-Kummisjoni tal-Komunitajiet Ewropej.#Klawżola ta' kompromess.#Kawża C-172/97 OP.

avoir été abordé, avant le lever du jour, par une " pilotine " dépendant de la station de pilotage de Port de Bouc ; que l'huile et le gaz-oil qui s'échappaient des soutes du chalutier ont pollué le plan

formé par : - LA PROCUREURE GENERALE PRES LA COUR D'APPEL DE DIJON, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 29 janvier 2004, qui, pour infraction à la police des eaux

EN SE BAIGNANT LE 3 AOUT 1975 DANS LE PLAN D'EAU AMENAGE PAR LA COMMUNE, ET, D'AUTRE PART, REJETER LES DEMANDES D'INDEMNITE DIRIGEES CONTRE ELLE ; VU 2 SOUS LE N 7393, LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE

société civile immobilière Manoir du Menec (SCI), maître de l'ouvrage, a chargé la société Barazer Travaux Publics (société Barazer), aux droits de laquelle vient la société GSM, de la réalisation de plans

Le 10 août 2010, le préfet de la Manche a déclaré ne pas s'opposer à la demande de M. et Mme [M] de réunir leurs deux plans d'eau, et ces derniers ont réalisé des travaux supprimant la digue et créant