affectés à cette fonction, l'autre accessible à tous les clients mais affichant la mention de l'exigence d'une surveillance parentale pour le bain des enfants avec la précision supplémentaire que cette

B... ; que sur la clientèle, M.

mètres carrés comportant un bâtiment à usage d'hôtel avec vingt-quatre chambres que la société Sterne se proposait de rénover et d'agrandir en créant vingt cinq nouvelles chambres, un restaurant, une piscine

Toutefois, même s'il est accessible depuis l'extérieur, il n'a jamais eu véritablement de clientèle extérieure, faute d'enseigne visible de loin ou d'une terrasse extérieure.

, la bailleresse fait grief à l'expert judiciaire de ne pas avoir pris en considération la piscine laissée à disposition de la clientèle de l'hôtel considéré ; que dans son expertise, page 25, Madame R

La piscine, équipée d'un liner, ne comporte pas de marches d'escalier mais est accessible par une échelle en acier inoxydable.

administrative : 1°) de suspendre l’exécution de l’arrêté du 4 août 2025, par lequel la commune de Crillon-le-Brave a accordé à la société anonyme Hôtel Crillon Le Brave un permis de construire une piscine

Par actes de commissaire de justice du 7 mai 2024, Monsieur [D] [Q] a appelé en cause la SAS Confiance piscines et la SARL Perez piscine, chacune exerçant sous l’enseigne [T] Piscine.

l'arrêté du 14 janvier 2021 par lequel la maire de Méru s'est opposée à sa déclaration préalable en vue de la création d'un accès avec installation d'un portail donnant sur le parking de l'ancienne piscine

Par ailleurs, elle est exploitée de manière sédentaire et les jeux qui y sont proposés diffèrent des manèges et attractions habituellement proposées à la clientèle des fêtes foraines.

 ; que l'escalier laissait en outre un espace vide entre la coque et l'escalier, dangereux pour sa jeune clientèle ; que ne pouvant se permettre de retarder à nouveau l'installation de la piscine, elle

se proposait de créer « 25 nouvelles chambres, un restaurant, une piscine, un snack, une discothèque, un casino, une salle de banquets, un parking, quatre boutiques. » ; qu'ainsi la construction du casino

Nationalité Française Demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître Philippe CROZE de la SCP LAVAL CROZE CARPE, avocat au barreau d’ORLEANS DÉFENDERESSES : La Société D’AMÉNAGEMENT DE RÉPARATION DE PISCINES

l'exécution de l'arrêté du maire de la commune de Narbonne en date du 8 avril 2022 portant refus de permis de construire pour un projet de restructuration d'un espace aquatique existant comprenant une piscine

F, en vue de la construction d'une villa avec garage et piscine sur un terrain sis Lotissement Chauchard, Lot 3, rue des Servières ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Clermont-l'Hérault, une

E en vue de la construction d'une villa avec garage et piscine ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Clermont-l'Hérault, une somme de 2 500 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-

la catégorie de l'établissement et son implantation, un pourcentage sur recette et, le cas échéant, certains abattements pour conditions ou charges exorbitantes du bail ou travaux n'ayant pas fait accession

ont été peu à peu supprimés ; Attendu cependant que la société LE MAIL PLAGE démontre pour sa part (catalogues EUROGROUP : pièces n° 27 à 29), qu'elle assure à sa clientèle des services de fourniture