Y..., dès lors que l'issue dont elle disposait pour accéder à ses dépendances était insuffisante pour le passage de machines agricoles, après avoir constaté "l'extrême rareté" d'un tel passage, compte

Z..., propriétaire d'un fonds bénéficiant d'une servitude conventionnelle de passage sur le terrain de M.

pour cause d'enclave sur le fonds appartenant aux consorts X..., alors, selon le moyen, "d'une part, que n'est pas enclavé le fonds qui bénéficie d'une tolérance de passage permettant un libre accès à

devant s'exercer sur une largeur de 4 mètres, alors, selon le moyen, "que, d'une part le fait même d'enclave constitue le titre de la servitude de passage qui en ce cas ne s'éteint pas par le non-usage

N... , ont revendiqué la propriété d'une partie du terrain appartenant à Mme S..., permettant le passage et, subsidiairement, ont demandé la reconnaissance d'une servitude de passage ; Sur le premier

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 22 mars 2005), que les époux X..., prétendant que leur fonds bénéficie d'une servitude de passage

, à comparer le passage à pied et le passage en automobile, tout en constatant que le passage qu'elle retient devait se faire "par les terrasses contiguës des fonds Z... et X...", cet accès par des "terrasses

fonds est enclavé et qui n'a, sur la voie publique, aucune issue peut réclamer sur les fonds de ses voisins un passage suffisant pour assurer la desserte complète de son fonds; que le droit de passage

Jean-Louis A...) aurait également tout droit de passage... sur le surplus de ladite propriété dont il s'agit..." ; qu'en niant la création d'une servitude de passage, pour ne reconnaître qu'une servitude

Y..., l'arrêt retient que M. et Mme X... doivent bénéficier d'un droit de passage qui, en l'état des pièces produites, ne peut s'analyser qu'en une servitude de passage ; Qu'en statuant ainsi, alors

; Attendu que Mme Colette A..., venant aux droits de Mme Z..., fait grief à l'arrêt de décider que le fonds de la société Y... est enclavé et de lui reconnaître une servitude de passage sur le fonds

Les consorts G... font grief à l'arrêt de fixer l'assiette du passage et de rejeter leur demande d'indemnité compensatrice, alors « que le propriétaire d'un fonds assujetti à un passage a droit à une indemnité

X..., dont la propriété est grevée d'une servitude de passage au profit du fonds de l'association "La Providence de Mathalin", fait grief à l'arrêt attaqué (Agen, 1er juillet 1992), statuant sur renvoi

des parcelles dont les premiers nommés restaient propriétaires ; que constituant une condition imposée par l'administration pour la réalisation du projet de division du terrain la servitude de passage

, la cour d'appel a considéré qu' « une servitude de passage étant une servitude discontinue, elle ne peut être établie que par un titre.

litigieux, et en se fondant sur ce point sur la seule représentation graphique figurant au plan annexé au cahier des charges du lotissement, sans rechercher si la servitude de passage n'était pas visée

cadastrées 804 et 805 ; Sur le moyen unique, pris en ses trois premières branches : Attendu que les époux Z... font grief à l'arrêt de dire que les fonds de Mmes X... et Y... avaient un droit de passage

J... faisait valoir que le passage intempestif de M.