des chefs de viols et agressions sexuelles aggravés ; "aux motifs que les déclarations constantes et circonstanciées de Sophie Y..., la perception par l'entourage proche de celle-ci, notamment ses parents

prescrit un traitement à base d'antibiotiques et l'a gardé en observation pendant 24 heures ; qu'il a été examiné à nouveau le 26 novembre par le docteur Z... qui, devant l'amélioration de l'état du patient

Thierry, aucune activité de plongée n'étant contractuellement proposée, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1147 du Code civil ; 2 / qu'en jugeant qu'il était patent

placement volontaire et non une hospitalisation sur demande d'un tiers, - un certificat de 24 heures du Dr B... en date du 14 février 1991 ; que ce praticien estimait, au terme de l'examen de la patiente

la défense ; "en ce que la Cour a validé la procédure d'enquête et a refusé d'exercer ses pouvoirs ; "aux motifs que le prévenu ne peut se faire un grief du défaut de confrontation avec les patients

alors même qu'un mois avant les faits survenus le 26 août 2019, des critiques formulées par des parents avaient déjà été portées à la connaissance de la fondation'' (arrêt, p. 10, § 2) ; qu'en statuant

. ; " alors que dans leur mémoire régulièrement déposé devant la chambre d'accusation, les parents de la jeune Catherine X..., parties civiles, avaient exposé plusieurs moyens révélant l'existence de

le 24 juillet 2013, de la rupture du contrat de travail était justifiée par des faits, relatifs à la gestion, par l'association, d'une affaire très sensible relative à une agression sexuelle entre patients

Le docteur [N] a examiné sa patiente et a procédé à une échographie qui a confirmé que le placenta était bas inséré.

souvenait pas ; que le docteur Y... a eu en main des clichés radiologiques et que rien n'exclut qu'il a eu également connaissance du diagnostic posé par le docteur X... et en tout état de cause, il est patent

a en réalité commis une faute tant dans le choix du mode de l'anesthésie que sur les médicaments utilisés; qu'il résulte en effet de ces deux rapports qu'eu égard aux antécédents asthmatiques du patient

L'article 373-2-1 du code civil prévoit que si l'intérêt de l'enfant le commande, le juge peut confier l'exercice de l'autorité parentale à l'un des deux parents. 7.

ne figuraient pas dans la liste des patients susceptibles d'être entendus et examinés, la professionnelle de santé avait tout de même pu faire valoir ses observations concernant ces trois patients, la

au réseau de santé V... versé aux débats serait conforme au principe de libre choix du patient en ce qu'il précise que le patient peut « arrêter sa participation au réseau sur simple information de son

, ainsi que le soutenait la caisse, les soins palliatifs ont vocation à accompagner des patients en fin de vie et non, de manière systématique, des patients atteints de pathologies dégénératives ; qu'

, ainsi que le soutenait la caisse, les soins palliatifs ont vocation à accompagner des patients en fin de vie et non, de manière systématique, des patients atteints de pathologies dégénératives ; qu'

La caisse enregistreuse donne un résultat de 6 millions duquel partent des rails qui passent sous l'entrée du camp.

n'était pas justifiée au regard des conditions fixées par la Nomenclature générale des actes professionnels, qui réserve cette faculté aux soins palliatifs, d'autant que plusieurs patientes concernées