que, par ordonnance du 17 septembre 2004, le juge d'instruction a refusé d'informer ; Attendu que, pour confirmer l'ordonnance entreprise, la chambre de l'instruction retient, notamment, que la nouvelle

, par l'arrêt attaqué, la chambre d'accusation a confirmé l'ordonnnce du juge d'instruction refusant d'informer sur la nouvelle plainte ; qu'en effet, l'autorité de la chose jugée qui s'attachait à l'arrêt

n'ayant abouti à aucune mise en examen, peut déposer une nouvelle plainte contre X, même visant des personnes dénommées sans qu'on puisse lui opposer l'article 190 du Code de procédure pénale, aux termes

, que la partie civile, à supposer qu'il existe des faits nouveaux, n'a pas cette faculté en déposant une nouvelle plainte auprès du doyen des juges d'instruction ; "alors que la victime d'une infraction

déposée le 28 décembre 1992 par Jean-Pierre X..., ordonnance confirmée par arrêt de la chambre d'accusation en date du 27 mai 1999 ; que la nouvelle plainte de Jean-Pierre X... n'a pour but que de faire

[N] a déposé une nouvelle plainte contre le [1] et M. [S] du chef de dénonciation calomnieuse puis a porté plainte et s'est constitué partie civile le 7 août 2020 de ce chef. 5.

que celle dénoncée dans la plainte; qu'en l'espèce, le GPG avait fait valoir que, dans son réquisitoire introductif pris sur la plainte additionnelle du GPG du 7 septembre 1999, le procureur de la République

en 1989, 1990 et 1991 contre les magistrats du tribunal de commerce ainsi que contre plusieurs auxiliaires et mandataires de justice; que le 30 juillet 1991, ils ont déposé une nouvelle plainte contre

rendue le 22 mai 2001 par le juge d'instruction aux motifs que les faits dénoncés étaient couverts par la prescription et que le recel n'était pas établi ; Attendu que la partie civile a déposé une nouvelle

Ils ont porté plainte auprès du procureur de la République de Nice. 4.

se font jour; qu'il n'est fait état d'aucune charge nouvelle; que, saisi d'une nouvelle plainte avec constitution de partie civile portant sur les mêmes faits et à défaut de réquisitions aux fins d'informer

partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 19 novembre 1998, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur sa plainte

l'information sur charges nouvelles, le juge d'instruction a, à raison, refusé d'informer sur cette plainte à défaut de réquisitions en ce sens du ministère public ; qu'en outre, l'obligation du juge d'instruction

confirmée par arrêt du 13 juin 1989 devenu définitif à la suite du rejet du pourvoi formé contre lui par arrêt de la chambre criminelle en date du 19 décembre 1989 ; Que les juges observent que, par sa nouvelle

A la suite d'une nouvelle plainte déposée le 27 février 2024 par l'administration fiscale, les investigations ont été étendues à la société [2], considérée comme ayant poursuivi l'activité de la société

Le 11 avril 2013, à la suite d'une nouvelle plainte, une information a été ouverte du chef de harcèlement moral, le ministère public reprenant dans son réquisitoire introductif les faits ayant donné lieu

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et s'est à nouveau constitué partie civile, des chefs de faux en écriture privée ou authentique et faux témoignage contre MM.