et insuffisances des motifs de la sentence quant au calcul des honoraires de la société Butec ; Mais attendu, d'abord, que l'office de la cour d'appel, saisie en vertu des articles 1502 et 1504 du

loyauté dans l'exécution de ses tâches de prospection, lesquelles impliquent l'absence de manoeuvres trompeuses, sans répondre aux arguments développés dans ses conclusions; qu'en statuant par des motifs

subi, a, en réduisant de façon considérable l'indemnité allouée par les premiers juges, sans aucune justification, statué par des motifs contradictoires et insuffisants et a méconnu le principe ci-dessus

hypothétiques ; qu'en un second moyen, ils reprochent encore à l'arrêt d'avoir écarté la révocation du legs pour cause d'ingratitude par des motifs contradictoires ou insuffisants ; Mais attendu, d'abord

X... fait grief à l'arrêt de l'avoir condamné au paiement d'une indemnité d'occupation, alors, selon le moyen, que, sur cette question, la cour d'appel, qui a statué par des motifs contradictoires et insuffisants

motivé sa décision ; Mais attendu qu'ayant relevé que dans les contrats d'abonnement que la société faisait souscrire à ses clients, l'assistance en matière de comptabilité s'incorporait à l'ensemble

PLAINTE, LE DEMANDEUR AVAIT RECLAME LA TRAITE EN COMPENSATION DES DETTES BEAUCOUP PLUS IMPORTANTES NON REGLEES PAR Z..., LES JUGES DU FOND ONT ADMIS LA MAUVAISE FOI ET LA TEMERITE DU DENONCIATEUR PAR DES MOTIFS

ET PAR LAQUELLE LES ACQUEREURS S'OBLIGEAIENT A PRENDRE L'IMMEUBLE DANS L'ETAT OU IL SE TROUVAIT, EN ENONCANT QUE CETTE CLAUSE NE CONCERNERAIT PAS LES VICES CACHES ; QU'ENFIN, L'ARRET A, PAR DES MOTIFS

renvoi du procureur général afin de pouvoir visionner l'ensemble des films vidéos placés sous scellés, considérant que ce visionnage n'était pas utile à la manifestation de la vérité, a statué par des motifs

de jugement des chefs de la prévention et qu'il convient donc de confirmer l'ordonnance entreprise ; " alors que ne satisfait pas aux conditions de son existence légale l'arrêt qui repose sur des motifs

tour à tour que D... avait menacé Falcioni avec un fauteuil avant que celui-ci ne lui donne un coup de poing au visage et que Falcioni a été frappé au bras droit, la cour d'appel a statué par des motifs

X... avait fait preuve de "fantaisie" dans la "présentation inexacte de sa démission en 1984" ; que par ces motifs, contradictoires et insuffisants relativement aux circonstances de la signature de la

PROCEDURE GRACIEUSE PREALABLE, DEFERE LE LITIGE A LA COMMISSION DE PREMIERE INSTANCE DE LA SECURITE SOCIALE ; QU'EN SON POURVOI IL FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR REJETE SA RECLAMATION, AU MOTIF

G... aurait été désigné et aurait eu la qualité d'employeur du personnel de l'Hôtel de Cornouailles, les jugements attaqués se sont déterminés par des motifs contradictoires et insuffisants en violation

compagnie de Bernard B..., à son agresseur, ce dont il ne résulte pas qu'elle ait de quelque façon provoqué ce dernier à porter sur elle des violences, la cour d'appel, qui s'est déterminée par des motifs

LA COUR, VU LE MEMOIRE PRODUIT ; SUR LE PREMIER MOYEN DE CASSATION, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 408 DU CODE PENAL,485,512 ET 59 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE

peine d'emprisonnement ferme alors même qu'elle constatait son absence d'antécédents, son évolution positive depuis les faits et sa situation socio-professionnelle stable, la cour a statué par des motifs

altération n'était pas préjudiciable à la partie civile, qui pourtant se plaignait de ce que ladite photocopie avait été utilisée au préjudice de ses droits, la chambre d'accusation a statué par des motifs

conserver un emploi de direction salarié ; "alors, d'une part, que si les juges du fond apprécient souverainement le préjudice qui résulte d'une infraction, ils ne sauraient déduire cette évaluation de motifs