"Vigne veuve", chemin de la Vaulongue à Saint-Raphaël (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 2 avril 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre civile), au profit de la société anonyme Maison

demeurant tous deux Route de Lunel, 08440 Vivier au Court, 3 / de la compagnie d'assurances La Protectrice, dont le siège est à La Défense, 92099 Paris-La Défense Cedex 32, 4 / de la société Maison

X... a été engagé le 5 août 2010 en qualité de chargé de mission, échelon 1, coefficient 250 de la convention collective nationale des maisons familiales et rurales, par l'association Maison familiale

Pierre X..., demeurant à Saint Georges, Cologne (Gers), en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1988 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale), au profit de l'Association maison familiale rurale

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société coopérative de production d'HLM "La Moselle maison familiale", dont

Moulin, en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1988 par la cour d'appel de Douai (1re chambre), au profit de : 1°/ la société coopérative d'HLM "La Maison familiale", dont le siège est à Cambrai

Jean-Louis X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1994 par la cour d'appel d'Angers (3ème chambre), au profit de la société Association familiale rurale d'éducation et d'orientation

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le second moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 7 mai 2002), que Mlle X... a été engagée le 8 juin 1998 par l'association Maison

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Moselle maison familiale, dont le siège est ..., en cassation

familiale rurale d'éducation et d'orientation est, par application de la convention collective nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation, titulaire de pouvoirs propres au titre

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1994 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit : 1 / de l'association La Maison familiale du Val d'Authion, actuellement

dont le siège est ..., 2°/ de la Caisse d'assurance mutuelle du bâtiment (CAMB), dont le siège est ..., 3°/ de la société Marignan immobilier, société anonyme, venant aux droits de la société Maison

Saint-Germain (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1990 par la cour d'appel de Metz, au profit de la société anonyme Coopérative d'habitations à loyer modéré La Moselle, Maisons Familiales

Sur le rapport de Mme Maitral, conseiller référendaire, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de l'association Maison familiale rurale d'éducation et d'orientation de [Localité

] [F], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° D 22-19.733 contre l'arrêt rendu le 2 juin 2022 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à l'association Maison

Y... est entré au service de la Maison familiale rurale d'Etang-sur-Arroux, en octobre 1986 avec le titre de moniteur ; qu'il a assuré par la suite des fonctions de directeur ; qu'il a bénéficié d'un congé

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 18 mai 2021), Mme [P] a été engagée par l'association Maison familiale rurale de [Localité 3], à compter du 11 septembre 1989, en qualité de secrétaire comptable.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association familiale Lorraine, dont le siège est "Le Progrès", Mairie de l'Hôpital