X... en qualité de maître-nageur pour la durée des deux mois d'été; que, le 31 juillet 1993, M.

Selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de La Réunion, 31 mai 2023), Mme [B] a été engagée en qualité de maître-nageur par l'association [2] de [Localité 4] à compter du 1er janvier 2009. 2.

[U] [M], maître-nageur, et [E] [S], animateur, ont été, avec d'autres, poursuivis devant le tribunal correctionnel du chef d'homicide involontaire. 3.

Coirre, conseiller, les observations de la SARL Gury & Maitre, avocat de la commune de [Localité 1], les observations de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de M. [J] [K], et les conclusions de M.

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 25 avril 1995), que le 25 juin 1985, la mairie de Chambéry, le conseil général de

Chauvaux, Auditeur, - les observations de Me Foussard, avocat de la FEDERATION FRANCAISE DES MAITRES-NAGEURS SAUVETEURS et du SYNDICAT NATIONAL PROFESSIONNEL DES MAITRES-NAGEURS SAUVETEURS DIPLOMES D'ETAT

S... a été engagé par la Société des bains de mer et du cercle des étrangers dans le cadre d'un contrat à durée déterminée soumis au droit monégasque, du 1er mai au 10 octobre 2004, en qualité de maître-nageur

Dubos, Maître des requêtes, - les observations de Me Foussard, avocat de la FEDERATION FRAN CAI SE DES MAITRES-NAGEURS SAUVETEURS et autres, - les conclusions de M.

A C, né le 15 avril 1976, a été percuté par un élève d'un autre maître-nageur. Victime d'une fracture ouverte des os propres du nez, M.

durant cette période alors, premièrement, que les juges du fond étaient tenus de mettre en cause, au besoin d'office, les organismes d'assurance maladie et vieillesse dont relèvent les maîtres-nageurs

Rapone, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges, Thouvenin, avocat de la FEDERATION DES MAITRES-NAGEURS SAUVETEURS, - les conclusions de Mme Bergeal, Commissaire du gouvernement

la durée de l'immersion du jeune Z... qui a causé tous les troubles médicaux dont il souffre", qu'il en résultait "que la responsabilité entière et indiscutable de l'accident incombe aux maîtres nageurs

Y... a travaillé suivant un accord verbal en qualité de maître-nageur à compter du 10 janvier 2007, sa rémunération étant assurée par une subvention du conseil général, qu'un contrat de travail à durée

Article 3 : La demande présentée par la fédération nationale des maîtres-nageurs sauveteurs est rejetée.

X..., N'AURAIT PAS ETE, A ELLE SEULE, CONSTITUTIVE D'UNE FAUTE, ET QUE LES JUGES D'APPEL AURAIENT OMIS DE S'EXPLIQUER SUR LE RAPPORT DE L'UN DES MAITRES-NAGEURS QUI FAISAIT RESSORTIR QUE LEUR INTERVENTION

1990 à septembre 1992, au préjudice de l'association sportive, section natation, de la ville de Craon, et a débouté les parties civiles demanderesses de leurs demandes de ce chef ; "aux motifs que, maître-nageur

Verclytte, Maître des Requêtes, - les observations de Me Odent, avocat du SYNDICAT NATIONAL PROFESSIONNEL DES MAITRES NAGEURS SAUVETEURS, - les conclusions de M.

nageur sauveteur " ; que le recours formé par le syndicat national professionnel des maîtres nageurs sauveteurs diplômés d'Etat contre le décret du 8 août 2017 doit être regardé, eu égard à l'objet social