plus salariés de l'association ; c'est la raison pour laquelle a été créée Alternatives Forces Lorraine" ; qu'il est constant que Babacar X... n'a pas été le salarié de Alternatives Forces Lorraine ;

FCGE     2 janvier au 2 mars 2007 SARL LORRAIN INTERIM  M. JJ... GEMC     2 janvier au 16 février 2007 M. F...

sur un immeuble appartenant à Mme Pierre X..., puis l'a assignée en paiement du montant de sa créance ; qu'il a ultérieurement cédé à la Coopérative d'expansion et de répartition pharmaceutique de Lorraine

; En toute hypothèse : - condamner le Crédit agricole de Lorraine à verser à Progest la somme de 15.000 € au titre des frais irrépétibles ; - condamner le Crédit agricole de Lorraine aux entiers

[T] [C], domicilié [Adresse 7], 2°/ à la société Acte IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la société Agora Lorraine, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse

de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE SOLLAC LORRAINE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Houillères du Bassin de Lorraine (HBL), établissement public

La société Lorraine énergie a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

G..., fournisseur en boissons de la société Au Petit Lorrain, témoignait de ce que M.

[S] a été engagé en qualité de chef d'agence, à compter du 1er mars 2017, par la société Lorraine services. 2.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat mixte de l'orchestre régional de Lorraine, dont le siège est ...,

", que la qualité d'artisan de Marcel X... est établie, que l'ouvraison est effectuée dans des ateliers situés à Montbronn, en Lorraine ; qu'enfin, la preuve que tous les produits soient vendus sous cette

société à responsabilité limitée, dont le siège est 54560 Beuvillers, en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1994 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre), au profit : 1°/ de la société Lorraine

06 ALSACE-LORRAINE

La société Arcelormittal Atlantique et Lorraine a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

C... és qualité de représentant des créanciers de la société Lorraine Récupération ; Statuant tant sur le pourvoi incident relevé par la société Lorraine Récupération et M.

X..., chef de service régional à Metz, faisant fonction de directeur régional, chef de la brigade interrégionale d'enquêtes Lorraine, Alsace, Champagne-Ardennes, avec le concours de divers agents de la

___________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société 65 Alsace Lorraine