Verte, la pension relative à la jument H...

De la sorte vous bénéficiez de la propriété de la ditte jument » ; que M.

P... a commencé à marcher avec la jument pour l'échauffer en compagnie de D...

La jument était stationnée dans une écurie à [Localité 3]. Le 24 février 2024, Mme [Y] décide d'emmener sa jument en fôret pour se promener, comme habituellement deux fois par semaine.

[E] en restitution des juments [U] et la [M] ainsi que de leurs foals, [K] et [N] nés de la première et [I] et [Z], nés de la seconde, et en paiement de dommages et intérêts au titre d'un préjudice moral

[V] a agi en responsabilité et indemnisation contre une société de vétérinaires ayant prodigué des soins à une jument poulinière dont il était propriétaire avant qu'elle ne soit euthanasiée. M.

B... de la mort de sa jument ; que Mme J...

[O] a acquis une jument auprès de la société Les écuries de [Localité 4] (la société).

la violation des articles 121-3, alinéa 5, R. 654-1 du code pénal et 593 du code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte du jugement attaqué et des pièces de procédure que Yohann Y... dont la jument

Selon l'arrêt attaqué (Paris,4 juillet 2019), le 24 août 2011, M. et Mme [O] (les acheteurs) ont acquis une jument de la société Ellipse (le vendeur), au prix de 300 000 euros, après un examen de

[Q] a acquis, le 30 octobre 2009, auprès de Mme [F], directrice de haras, une jument pour la somme de 15 000 euros ; qu'à la suite d'une visite vétérinaire en date du 10 décembre 2009, M.

La société [Localité 1] [I] est propriétaire d’une jument prénommée [F] [I], née le 8 avril 2015.

mai 2021 pour formuler ses observations ; qu'il résultait des constatations de l'arrêt que la société [3] n'avait pas bénéficié d'un délai de 40 jours francs pour présenter ses observations ; qu'en jugeant

n'avait pas d'autre initiative à prendre que de prévenir son employeur sans rechercher si le texte susvisé ne lui faisait pas obligation de rester sur place et de prodiguer les premiers soins à la jument

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 16 septembre 2021), alors qu'elle participait à une séance d'entraînement à un concours amateur d'équitation, Mme [I] a chuté de la jument qui avait été préparée par

Elle n'a pu participer au concours et ses blessures se sont aggravées provoquant un arrêt de la carrière sportive de cette jument de très haut niveau international.

. ; "aux motifs qu'il est constant que la jeune Anne-Julie C..., âgée de 11 ans seulement, avait le libre usage de la jument "Odwen"; qu'Evelyne C... avait estimé que sa fille, malgré son jeune âge

Y..., propriétaire du cheval Last Dog et de la jument Sayala, les a confiés à M.