Z..., ingénieur-conseil ; que la société Pillet, aux droits de laquelle se trouve la société Sulzer, a été chargée du lot chauffage-plomberie, distribution d'eau chaude, avec l'assistance de M.

X..., engagé le 16 juin 1975 par la Caisse régionale d'assurance maladie du Nord-Est (CRAM), en qualité d'ingénieur conseil stagiaire, a été nommé ingénieur conseil le 4 novembre 1976, avec effet au 3

[F] a été engagé par la société Alplog, aux droits de laquelle vient la société Altran technologies en qualité d'ingénieur conseil, le 19 mars 2001. 3.

la Haute-Savoie à sa demande de communication d'une copie du rapport d'étude du cabinet « BG Ingénieurs Conseils » relatif au trafic routier entre Annecy et Faverges.

. - Ingénieur-Conseil.

X..., conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Z..., conseiller rapporteur, Mme Pécaut-Rivolier, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller, les observations

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Bèque, conseiller rapporteur, MM. Boubli, Desjardins, Brissier, conseillers, Mme Bignon, conseiller référendaire, M.

Y... a été engagé à compter du 24 février 1997 par la société CVPA, aujourd'hui dénommée Alpa Senso, en qualité d'ingénieur conseil et de commercial ; que licencié pour inaptitude physique totale et définitive

Y... a été engagé le 29 septembre 2011 par la société Extia, en qualité de technicien consultant, la convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils

[J] [H] a déclaré une activité libérale en qualité d'ingénieur conseil et a été affilié à la caisse interprofesionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (ci-après, 'CIPAV') jusqu'au 31 décembre 

au titre du bonus d'évolution de la rémunération et de la prime de vacances prévue par l'article 31 de la convention collective des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Carmet, conseiller rapporteur, M.

DECHAUX, conseillère faisant fonction de président P. POIREL, conseiller A.

Lecante, conseiller le plus ancien faisantfonctions de président, M. Bèque, conseiller rapporteur, M.

Y... a été engagé à compter du 6 octobre 2008 par la société Alten en qualité d'ingénieur d'études ; que la convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils

Cathala, président, Mme Monge, conseiller rapporteur, M. Schamber, conseiller doyen, Mmes Aubert-Monpeyssen, Cavrois, Sommé, M. Sornay, conseillers, M.

et cadres attachée à la convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils du 15 décembre 1987 ; 2°) ALORS QU'en relevant,

Boinot, conseiller référendaire, M.