CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

67 337 résultats pour « information interne ou externe »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre des Urgences

662209789ce1420008389995

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

une personne embauchée en qualité de chef de département, alors que la grille de classification produite par l'employeur lui-même mentionne que ce salarié procède en particulier à la coordination d'informations

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2307473_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

énergétique auprès des usagers (3 points), à la qualité des différentes méthodologies proposées pour les différents diagnostics demandés (2 points), et à la qualité des moyens de diffusion et de suivi de l'information

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO11125

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

titre d'indemnité compensatrice de préavis, de 1.247 € bruts au titre des congés payés afférents, de 9.199 € nets à titre d'indemnité légale de licenciement, et de 16.000 € nets à titre de dommages et intérêts

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64f17f3392dd7fd9692bbd54

Appel

31 août 2023

31 août 2023

internes et externes à l'entreprise ou entre différents secteurs, nécessitant le traitement d'informations d'ordre quantitatif et qualitatif, - responsabilité : prises de décisions et/ou actions dans

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6780bc7e7876e75543d1c642

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Autres emplois que la vente: Niveau de connaissances minimum équivalent à celui d'un BAC +3 et/ou expérience équivalente'; - Relations commerciales/professionnelles': Coordination d'informations internes

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fda396c72cdf87fb894e97e

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

Interface avec tous les interlocuteurs de la direction, vous organisez et coordonnez les informations internes et externes liées aux fonctions de la société.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

65449d8bc71a6a83181c8f6a

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

A ce titre, vous assistez votre responsable afin d'optimiser la gestion de son activité et vous organisez et coordonnez les informations internes et externes, parfois confidentielles, liées au fonctionnement

Source officielle
CA

Chambre sociale

67f0bfed7404cfa73fa4bc79

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

équivalente; nécessite la mise en oeuvre et la coordination de travaux et de savoir adapter les actions en vue d'atteindre les objectifs, - relations commerciales / professionnelles : coordination d'informations

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca43129066fd7c90fc27d1

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

L'intéressé peut être appelé dans sa spécialité à conseiller d'autres personnes et exercer un contrôle.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6811b6d844bf0d1935aef8f6

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

débats une fiche de poste (pièce n°2) dont il ressort qu'au titre de ses missions principales, Mme [D] doit assurer la gestion administrative et sociale de l'établissement et coordonner diverses informations

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

69720e3acdc6046d473c1d11

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

et externes, la planification et l'organisation pré, per et post-événementiel, la logistique, la gestion des participants, la communication et information interne et externe sur la participation de la

Source officielle
CA

Chambre sociale

68105ec0f4420d4e95ca2a6a

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Contribuer à mettre en 'uvre toute action visant à améliorer la productivité de l'agence et du pôle - Développer le niveau de connaissances et de compétences de l'équipe en utilisant les outils d'information

Source officielle
CA

Chambre sociale

67189494d8ceca1cd701902e

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

par les intéressés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b086

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

Les parties conviennent que dans toutes les informations tant internes qu' externes, le départ de Monsieur X... ne sera évoqué que dans les termes ci- dessus cités. " Il ressort des pièces de la procédure

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11154

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

de sources internes et externes sur la diminution de sa réactivité vis-à-vis de certains clients dont certains commençaient à se plaindre, défaillance dans la gestion du recrutement de la ressource d'ingénierie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

63bfb3695e2fbe7c9004396d

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

professionnelles ; - l'analyse complète des situations et problématiques de son domaine et l'environnement associé en vue du choix des moyens à engager et des méthodes à mettre en oeuvre ; - la coordination d'informations

Source officielle
CC

cr

61372541cd5801467741c3df

Cassation

17 novembre 1992

17 novembre 1992

des infirmières pouvant entretenir une relation de causalité avec le décès de l'enfant, ne peut être tirée ni des déclarations des intéressés, ni du rapport administratif du médecin inspecteur de la DDASS

Source officielle
CC

cr

6137254acd5801467741c87a

Cassation

13 février 1992

13 février 1992

par le tribunal de Beauvais conclut expressément à la régularité de l'internement, compte tenu de l'état mental de M.

Source officielle
CC

cr

écembre 2003, qui, dans l'information suiviec/Joseph Y

61372655cd58014677424bd6

Cassation

13 octobre 2004

13 octobre 2004

et externes des deux gants, et la même recherche sur de nouveaux gants après extraction de la cartouche a permis de retrouver également des particules de résidus de tir sur la face interne et externe

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00926

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

qu'aucune autre entreprise n'était présente sur les deux marchés, qu'une entreprise choisissait un logiciel de Z... pour les qualités propres de celui-ci, sa capacité à gérer les différents canaux d'information

Source officielle

Page 1 sur 3367

Suivant →