rejet fut fortuit et en tout état non envisagé ni programmé par l'expéditeur ; Que ces considérations conduisent à renvoyer Christophe X... des fins de toutes poursuites, même si son comportement imprudent

Z... avait agi utilement dans le cadre d'une gestion d'affaires, la cour d'appel ne pouvait pas lui refuser tout droit à réparation en lui reprochant d'avoir été imprudent ; qu'en statuant ainsi, elle

. ; "aux motifs, d'une part, que "l'imprudence de Daniel Y... est manifeste et que le simple bon sens aurait dû le conduire à ne pas se placer en équilibre sur la batayole à 23 mètres au-dessus du sol

également, l'arrêt procède d'une violation de l'article 1382 du Code civil ; 4 / qu'il n'était pas davantage besoin de rechercher si l'imprudence de M.

[O], son assuré, la société BPCE assurances (la BPCE), soutenant que l'incendie avait été causé par une imprudence de M.

Mlle A..., sans rechercher si les termes mêmes de cette consultation, dans laquelle il affirme sans aucune justification que l'auteur des lettres anonymes serait assurément Mme X..., n'étaient pas imprudents

des opérations dont il est chargé et qui portent atteinte aux droits des tiers ; que lorsque la continuation de l'exploitation est autorisée, le syndic peut être tenu personnellement de ses actes imprudents

et au risque auquel était exposé David Y...", qu' "à supposer même qu'ils n'aient pas eu la certitude que l'arme ainsi utilisée était approvisionnée, ils ont, par leur inertie, commis une faute d'imprudence

grave à l'origine de l'accident; qu'en refusant d'examiner si le salarié n'avait pas commis une imprudence à l'origine de l'accident, motif pris que la condamnation pénale privait l'employeur du droit

, la partie civile n'indique pas quelles nouvelles investigations devaient être effectuées ; que tous les actes utiles à la manifestation de la vérité ont été accomplis ; qu'aucune faute ou imprudence

. ; que, même si elle n'est pas la cause exclusive de l'accident, la faute imputable au chef d'entreprise présente, néanmoins, un caractère déterminant dès lors que, sans elle, l'imprudence commise par

X... avait commis une imprudence en rallumant le poêle bien qu'elle le lui avait interdit ; alors que, d'autre part, la cour d'appel n'aurait pas recherché si les conclusions des gendarmes, une attestation

bateau, de ne prêter aucune attention au câble du treuil en fonctionnement ni à l'endroit où il marche au point de laisser glisser son pied dans une boucle de ce câble, est constitutif d'une faute d'imprudence

ne suppose pas nécessairement, chez celui qui l'a commis, une intention de nuire ; qu'il requiert seulement une faute notamment constituée, même sans mauvaise foi, par une simple négligence ou une imprudence

sur la personne des consorts Z..., et l'a déclaré responsable du préjudice subi par ces derniers ; " aux motifs que " Michel Y... a commis une imprudence en ne réglant pas sa vitesse en fonction des

ou négligence n'étaient établies à l'encontre des responsables de la Sogea, l'accident trouvant sa cause dans la seule imprudence des victimes ; qu'ils avaient en conséquence relaxé MM.

X... peut être qualifié de "brutalité volontaire" excédant les instructions et missions normalement imparties à un joueur de football ou s'il constitue un "tacle imprudent et maladroit" ayant la nature

par le côté droit ; que ce fait influençait la tenue de route de la caravane bien plus que de l'ensemble routier chargé de 23 tonnes de sable ; que rouler dans ces conditions était donc bien une imprudence