travaillaient soit dans les ateliers, soit sur les chantiers de la société Somoclest et que, d'autre part, ils étaient transportés sur leur lieu de travail et logés par cette même entreprise qui payait leurs frais

effectués à titre de frais de séjour dans l'Hôtel de Paris et au Pavillon de Sévigné, la somme de 47 059 francs et en profitant d'un guéridon empire détourné au préjudice de la société Hôtel de Paris,

Madame Y... invoque par ailleurs un préjudice résultant des frais de séjour à l'hôtel qu'elle a dû exposer pour un montant de 5.450 euros, et un préjudice de jouissance.

Ils constatent également que le compte letton de la société [16] a financé les frais de séjour à l'hôtel [17] de [Localité 3] d'un montant de 120 000 euros et les dépenses auprès de la société [11] d'un

. ; que l'intimé produit pour sa part des pièces formellement extrinsèques permettant de considérer qu'il a bien conduit sa mère jusqu'à Saint-Symphorien d'Ozon soit une facture de l'hôtel[...]       

, listés dans les préjudices du contrat d’assurance donnant lieu à un remboursement aux frais réels sous la dénomination « transport d’un proche au chevet de l’assuré. » Il en va de même des frais de «

, listés dans les préjudices du contrat d’assurance donnant lieu à un remboursement aux frais réels sous la dénomination « transport d’un proche au chevet de l’assuré. » Il en va de même des frais de «

rapportent pour l'essentiel, suivant les rapports spéciaux des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées de la société IMMOBILIERE CANOSTA pour les exercices 1998, 1999, 2000, 2001, aux frais

, ET A, EN OUTRE, PRIS EN CHARGE LES FRAIS DE TRANSPORT, DE SEJOUR ET D'HOTEL DE LA TIERCE PERSONNE QUI L'AVAIT ACCOMPAGNE PENDANT TOUT LE TEMPS QU'IL EFFECTUAIT SES DIVERSES CURES ; ATTENDU QU'ULTERIEUREMENT

, dont le siège est Hôtel Madame A..., à Saint-Florent (Haute-Corse), 2°/ de M.

arbres pour dissimuler l'hôtel et d'autres constructions. 5.

. ; "aux motifs qu'il est évident que tous les dirigeants de l'entreprise utilisaient non seulement l'argent de la société pour couvrir l'intégralité des frais occasionnés par les congrès ou réceptions

de séjour aux Antilles de l'épouse et du fils de Daniel X... et déboute la société Dekra Veritas Automobile de ses demandes ; "aux motifs que sur les frais de séjours en Martinique des membres de la

réels, dans la limite d'un plafond, outre les frais de déplacement entre le lieu de séjour et le centre d'hémodialyse dans la limite des frais engagés en France entre leur domicile et le centre le plus

de Saint-Tropez, a été constatée la présence de trois élèves d'écoles hôtelières, préparant des brevets de technicien supérieur en hôtellerie, restauration et tourisme, qui, alors qu'ils devaient accomplir

en rapport avec ce voyage" ; que la seule pièce comptable retrouvée, à l'occasion d'une enquête distincte, est une note de frais de Philippe Y... de Z... demandant un remboursement de "frais New-York"

disons nous rendre à l'hôtel B&B ; qu'à 10 heures 40, prenons contact avec le gérant M.

que l'arrêt attaqué a déclaré Lucien X... coupable d'usage de faux ; "aux motifs que le Crédit Lyonnais a exposé dans sa plainte que Lucien X... avait fourni, pour en obtenir le remboursement comme frais