Y... une certaine somme au titre de l'acquisition et des frais de pension de chevaux ; qu'ultérieurement M.

Y... devant le tribunal de grande instance de Lisieux pour le voir condamner à payer les frais de pension des chevaux Good Idea et Tamara, hébergés dans ses haras, et dont l'intéressé était propriétaire

de la société Nippon Services Limited, au titre de la poursuite d'activité, à raison du produit des saillies des étalons en dépôt chez l'éleveur, et a dit que ces créances se compenseraient avec les frais

maison et la présence du garage, mais aussi la taxe d’aménagement en cours d’évaluation, ainsi que les frais de pension de leurs chevaux puisque le vice caché est apparu lorsqu’ils ont voulu faire édifier

LA DELIVRANCE D'UN CERTIFICAT DE SCOLARITE POUR L'ANNEE SCOLAIRE ECOULEE, LE PROVISEUR DE CE LYCEE S'EST EXCLUSIVEMENT FONDE SUR LE DEFAUT DE PAIEMENT DE LA SOMME DE 73,85 F REPRESENTANT LE SOLDE DES FRAIS

Y..., doit démontrer le caractère certain, liquide et exigible de ces créances, contestée par l'intimé ; que ce dernier affirme en effet qu'en contrepartie des frais de pension, Mme X... exploitait à son

Pelat, pour être saillies par un étalon, moyennant le paiement d'une somme de 6 000 francs hors taxe par jument, outre une prime d'écurie, les frais de pension et les frais divers, notamment pharmaceutiques

X..., en février 1994, une jument atteinte d'un vice caché, a assigné son vendeur en résolution de la vente et en paiement des frais de pension et de maréchalerie engagés postérieurement à celle-ci, de

de pension au prétexte qu'elle avait déjà été repoussée par l'arrêt du 18 novembre 2015, quand cette demande portait notamment sur les frais de pension nés postérieurement au 18 novembre 2015, non concernés

En l'espèce, Mme [E] prétend avoir passé un contrat de pension équine avec M. [Y] courant 2014. Elle ajoute que celui-ci lui doit un solde de frais de pension d'un montant de 6042,95 euros.

Monsieur Vincent A... a facturé des frais d'entraînement-18,30 € par jour-jusqu'à cette date puis des frais de pension-7 €-.

accompagnante -son mari y étant lui-même en traitement- et que la facture établie par ce dernier établissement, et dont le remboursement était réclamé, concernait des frais de pension et non des soins

Attendu que sur l'opposition formée par Mme X..., l'arrêt attaqué a annulé le commandement de payer délivré par le lycée Voltaire d'Orléans en vertu d'états exécutoires pour une somme représentant les frais

Y... les frais de pension de l'animal, depuis le mois de juillet 1993 ; que, sur opposition de M.

[K] une provision de 40 000 euros à valoir sur les frais de pension.

X... et son assureur, la compagnie Les Assurances Nationales, aux fins de paiement des frais de pension et d'entretien des enfants ; Attendu que pour débouter le préfet de sa demande, l'arrêt énonce

Z... les frais de pension de la jument Bergère de mai, la cour d'appel a retenu qu'elle appartenait pour moitié à l'un et l'autre ; Attendu qu'en statuant ainsi, elle a violé les textes susvisés ;

Mme B soutient que : - un prélèvement automatique avait été mis en place pour les frais de pension et tous les paiements ont été honorés ; - les frais de pension réclamés ne sont donc pas justifiés