Sur le second moyen : Vu les articles 340-1 et 342-4 du Code civil ; Attendu qu'il résulte de ces textes que l'impossibilité de paternité établie par un examen des sangs ou par toute autre méthode

Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Vu les articles 340-1 et 342-4 du Code civil ; Attendu qu'il résulte de ces textes que l'impossibilité de paternité établie par un examen des

de certaines pathologies ; qu'il résulte de ces énonciations que la gazométrie artérielle n'est ni couramment pratiquée, ni habituellement confiée aux médecins anesthésistes, et que l'examen du sang

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt rendu par la Cour d'appel de Saint-Denis le 28 août 2007 d'AVOIR ordonné une expertise portant sur l'examen des sangs de Madame X... et de Monsieur

Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu l'article 340-1 du Code civil ; Attendu qu'il résulte de ce texte que l'impossibilité de paternité établie par un examen des sangs est une

la Cour d'appel aurait tout à la fois privé sa décision de base légale et violé l'article 311 du Code civil ; Mais attendu que la juridiction du second degré relève que, selon les résultats de l'examen

X... une action en recherche de paternité ; que, par un premier arrêt (Dijon, 28 février 1992), la cour d'appel a déclaré cette action recevable et a ordonné un examen comparé des sangs ; que l'expert

K., ressortissante allemande domiciliée à Genève, a donné naissance dans cette ville, le 25 novembre 1974, à un enfant prénommé Mathieu ; qu'un jugement du tribunal de Genève du 24 juin 1977, après examen

. ; que celui-ci a sollicité du juge des référés un examen comparé des sangs ; que l'expert a conclu que la paternité de M.

Par conclusions déposées le 15 juin 2010, Madame Y... ne s'oppose pas à l'examen des sangs sollicité.

paternité fondée sur l'article 340.2° du Code civil français et, à titre subsidiaire, une action à fin de subsides, fondée sur l'article 342 du même Code ; que le juge de la mise en état a ordonné un examen

Y... en recherche de paternité ; que l'arrêt attaqué (Versailles, 30 mars 1989) l'a déboutée de son action au motif que l'examen des sangs auquel il avait été procédé avait permis d'exclure la paternité

Y..., par conclusions en date du 15 février 2001, demande, vu l'article 312 du code civil et 145 du nouveau code de procédure civile, de voir ordonner l'examen des sangs de lui même, de Mme A... et de

Y... ; qu'infirmant cette décision, la cour d'appel a déclaré la demande recevable et a prescrit un examen comparé des sangs par arrêt du 29 octobre 1992 ; que le pourvoi formé par Mme X... contre cette

du code civil et la jurisprudence; qu'en effet les attestations produites sont à cet égard inopérantes; qu'aucune preuve n'existe de sa paternité qui ne saurait résulter de son refus de se plier à l'examen

conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu les articles 340-1 et 342-4 du Code civil ; Attendu qu'il résulte de ces textes que l'impossibilité de paternité établie par un examen

de l'ADN, il ne permettrait pas d'obtenir une certitude de paternité supérieure à celle obtenue avec l'examen des sangs dont il n'était pas sérieusement contestable qu'il présentait le caractère d'une

. ; que le tribunal a ordonné, avant dire droit, un examen comparé des sangs ; que M. Y... a refusé de se soumettre à cette mesure ; Attendu que M.