X..., après avoir effectué pour le compte de la société Centre d'archives de l'Ouest (CDAO) une étude de marché de gestion documentaire, a été embauché le 1er janvier 1996 par cette dernière en qualité

société Cofragrains a fait état d'un certain nombre de factures dont elle estimait la société Granomar débitrice à son égard ; que celle-ci en a contesté certaines, ainsi que l'imputation de frais d'étude

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 5 juillet 2018), engagé le 1er décembre 1989 en qualité d'analyste d'études de marché par la société Becton Dickinson France, M.

Y..., engagé à compter du 1er octobre 1980 par la société Cilag Chimie en qualité de responsable des études de marchés, a été licencié par lettre du 14 février 1983, alors qu'il était en congé pour maladie

[E] a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Rouen dans les rubriques « Finance d'entreprise » (D-03.01), « Marchés financiers et produits dérivés

cédé pour un franc à la société Promodes ses parts dans la société Pridac ; qu' il a assigné la société Promodes en paiement de diverses sommes en faisant valoir que celle-ci n' avait pas réalisé d' étude

LA COUR, Mme [E] [B] a conclu avec la société TNS Sofres, entreprise spécialisée dans les sondages et études de marché, plusieurs contrats à durée déterminée d'usage en qualité d'enquêteur vacataire

[P] a sollicité sa réinscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans les rubriques « étude de marchés » (D-04.04) et « stratégie et politique générale d'entreprise

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Bordeaux, 9 septembre 2003), qu'après une étude

marques créées et exploitées par la société Manufrance, placée en liquidation de biens ; que la société TJ Marque a concédé ses marques à une nouvelle société Manufrance ; que, pour procéder à une étude

professionnels qu'ils étaient seuls à pouvoir considérer comme raisonnablement envisageables, il appartenait aussi à la Caisse de vérifier la crédibilité des données qui lui étaient fournies, par une étude

Nouvelle clôture fixée au 20 Juin 2019 EXPOSE DU LITIGE : La société Business for you a pour activité les études de marchés et sondages par téléphone.

cabinet du Président de la République à sa demande de copie, de préférence en format numérisé et par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la réalisation d'enquêtes d'opinion, d'études

les conclusions de "l'étude de marché du franchiseur" et que l'étude géo-marketing était un document que "la société SALM avait transmis à M.

l'étude du marché mais qu'il se trouvait à son origine, la cour d'appel, qui s'est refusée à admettre le manquement des sociétés du groupe Disco à l'égard de leur obligation pré-contractuelle de renseignement

de marché» indiquait dans la rubrique «Estimation du marché potentiel» un simple «CA (chiffre d'affaires) théorique objectif» (Etude de marché, p. 38) pour trois années et non de véritables «comptes prévisionnels

. ; "aux motifs que seule l'étude de marché est arguée de faux, que le budget prévisionnel émanant de la société Soleat n'est pas un faux, qu'il a cependant été réévalué le 18 mai 1989 par un second

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société civile d'études de marchés internationaux (SCEMI), en cassation d'un arrêt rendu le 19