Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
7 résultats pour « electrocution »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
7 résultats pour « electrocution »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 233-7.05
Précaution contre les électrocutions, l'incendie et autres risques d'origine électrique 2.
Article Annexe 2
pertinence des hypothèses de dimensionnement et de vérifier le bon dimensionnement de ces ouvrages ; Energie : -sécurité électrique : ce sous-domaine couvre l'ensemble des équipements ou dispositions visant à prévenir les risques d'électrisation/ électrocution
Article 223 a-II-1/45
Précautions contre les électrocutions, l'incendie et autres accidents d'origine électrique NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D ET NAVIRES EXISTANTS DE LA CLASSE B : 1.
Article 228-4.18
Précautions contre les électrocutions, l'incendie et autres accidents d'origine électrique (1) 1.1 Les parties métalliques découvertes des machines et de l'équipement électrique qui sont installées à demeure et qui ne sont pas destinées à être sous tension
Article 226-5.04
Précautions contre les électrocutions, l'incendie et autres risques d'origine électrique 1.1.
Article 221-II-1/45
Précautions contre les électrocutions, l'incendie et autres accidents d'origine électrique Les paragraphes 10 et 11 du présent article s'appliquent aux navires construits le 1er janvier 2007 ou après cette date.
Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4
description des dispositifs de délestage ; La description et l'implantation des moyens de surveillance des isolements ; La description des moyens de démarrage du groupe électrogène de secours, s'il existe ; La description des protections contre les électrocutions