caractériser l'élément intentionnel du délit d'abandon de famille retenu à la charge du prévenu ; qu'en s'abstenant de caractériser l'élément intentionnel du délit d'abandon de famille reproché à José

de fuite qui lui est reproché, au sens de l'article L. 2, alinéa 1er, du Code de la route, la cour d'appel n'a pas caractérisé ni l'élément matériel ni l'élément moral du délit de fuite et a ainsi violé

contrainte ni surprise sur mineure de 15 ans par personne ayant autorité ; Attendu que, contrairement à ce qui est allégué, aucune atteinte n'a été portée aux droits du demandeur, dès lors que les éléments

pour confirmer l'ordonnance de non-lieu entreprise, la chambre d'accusation, après avoir exposé les faits objet de l'information, a énoncé les motifs dont elle a déduit que n'étaient pas réunis les éléments

l'ordonnance de non-lieu entreprise, la chambre d'accusation, après avoir exposé les faits, objet de l'information, a énoncé les motifs dont elle a déduit que n'étaient pas réunis contre quiconque les éléments

mineure de quinze ans par ascendant et atteinte sexuelle par ascendant ; Attendu que, contrairement à ce qui est allégué, aucune atteinte n'a été portée aux droits du demandeur, dès lors que les éléments

constitutifs et à l'égard des deux prévenus le délit de prêt de main-d'oeuvre illicite ; D'où il suit que le moyen proposé en faveur de Carlos Y... et qui, seul, critique, en sa première branche, ce

l'ordonnance de non-lieu entreprise, la chambre d'accusation, après avoir exposé les faits, objet de l'information, a énoncé les motifs dont elle a déduit que n'étaient pas réunis contre quiconque les éléments

les faits, objet de l'information, et répondu aux articulations essentielles du mémoire de la partie civile, a énoncé les motifs dont elle a déduit que n'étaient pas réunis, contre quiconque, les éléments

objet de l'information, et répondu aux articulations essentielles du mémoire de la partie civile appelante, a énoncé les motifs dont elle a déduit que n'étaient pas réunis contre Fernand X... les éléments

24 de la loi précitée, la Cour de Cassation est en mesure de s'assurer qu'il s'agit d'une simple erreur matérielle, ne donnant pas ouverture à cassation, dès lors que la décision a caractérisé les éléments

faux n'est pas établi ; Attendu qu'il ne peut être reproché à la cour d'appel d'avoir omis de statuer sur tous les chefs d'inculpation contenus dans la plainte, dès lors qu'ayant constaté que les éléments

l'ensemble des faits, objet de l'information et répondu aux articulations essentielles du mémoire de la partie civile, a énoncé les motifs dont elle a déduit que n'étaient pas réunis contre quiconque les éléments

faits, objet de l'information, et répondu aux articulations essentielles du mémoire de la partie civile appelante, a énoncé les motifs dont elle a déduit que n'étaient pas réunis contre quiconque les éléments

affirmation et a entaché, dès lors, sa décision d'une insuffisance de motifs" ; Attendu que l'arrêt attaqué, par des motifs propres et adoptés des premiers juges, relève à la charge du demandeur tous les éléments

faits, objet de l'information, et répondu aux articulations essentielles du mémoire de la partie civile appelante, a énoncé les motifs dont elle a déduit que n'étaient pas réunis contre quiconque les éléments

constitutif essentiel du délit poursuivi que l'aveu même d'être l'auteur de ce délit; qu'il se trouve donc en la forme privé de conditions essentielles de son existence légale et voué à une censure certaine

objet de l'information, et répondu aux articulations essentielles du mémoire de la partie civile appelante, a énoncé les motifs dont elle a déduit que n'étaient pas réunis contre personne dénommée les éléments