[H], représenté par la société Editions Adèle, a conclu avec la société Editions Robert Laffont (l'éditeur) un contrat d'édition portant sur un ouvrage intitulé "Le café du pont". 3.

le prix de la commande ; que, par acte du 6 avril 1988, la société Inter Edition a assigné M.

société des Editions Sand, et M.

formé par : - LA SOCIETE COPYRIGHT, - LA SOCIETE LES PRESSES SOLAR BELFOND, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 29 octobre 2004, qui, pour contrefaçon par édition

Z..., sans rechercher, en réfutation des conclusions des Editions Cercle d'Art faisant valoir que M.

en place par la société Satellimages TV 5 d'une nouvelle grille de programmes à partir du 8 janvier 1999, impliquant une nouvelle organisation du travail, il a été demandé aux responsables et chefs d'édition

X... a sollicité auprès de la société Editions Masson son rapatriement et sa réintégration et, devant le refus de celle-ci, a saisi la juridiction prud'homale ; Attendu que la société Edition Masson

1er, les rapports entre employeurs et salariés des maisons d'édition de musique établies sur le territoire de la France métropolitaine; que les maisons d'édition de musique visées à l'article 1er de

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 avril 2006), que le 2 septembre 1999, Mme X... a conclu avec la société Editions

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à M. de X... de sa reprise d'instance en qualité de liquidateur de la société Color éditions

Y..., la société Euridis avait pour code APE, le numéro 5112 correspondant au secteur d'activité de l'édition ; qu'en 1993, ce code a été scindé en 221 A correspondant au secteur de l'édition de livres

X... a été engagé, le 1er novembre 1988, en qualité de cadre commercial par la société Editions Tarmeye ; que, le 19 février 1989, l'employeur faisait part à M.

X..., de Me Capron, avocat de la société Editions Larivière, les conclusions de M.

est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1994 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre civile, 1re section), au profit : 1°/ de Mme Monique Y..., demeurant ..., 2°/ de la société Editions

CGT, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 juillet 1995 par le tribunal d'instance de Maubeuge (élections professionnelles) , au profit : 1°/ de la société Maubeugeoise d'édition

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué rendu en référé, que la société des Editions Stock a publié un

Z..., de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de la société les Editions métropolitaines, les conclusions de M.

nationale et internationale de l'hebdomadaire l'Express, l'article de mise en cause ayant paru dans les deux éditions n 2114 en couverture sous le titre "Les francs-maçons à la conquête de l'Est" ;