Codes de loi français

Article L314-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 90 > 23

Des travaux de recherche en matière pédagogique peuvent se dérouler dans des écoles et des établissements publics ou privés sous contrat.

Article R331-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 16 > 39

La déclaration doit parvenir à l'autorité administrative compétente deux mois au moins avant la date prévue pour le déroulement de la manifestation.

Article 1543

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 62 > 41

Elle se déroule selon une procédure conventionnelle de recherche d'un accord, suivie, le cas échéant, par une procédure aux fins de jugement.

Article D3124-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 59 > 47

L'officier général de l'armée de terre, inspecteur général des armées, est chargé de veiller au bon déroulement des enquêtes techniques relatives aux accidents ou incidents de transport terrestre mettant en cause les véhicules spécifiques du ministère

Article Annexe I

CONDITIONS TECHNIQUES DE DÉROULEMENT DE L'EXAMEN

Article 21-1

La commission d'examen des demandes d'aménagement des conditions de déroulement des épreuves pour les candidats en situation de handicap créée par arrêté conjoint du ministre de la défense et du ministre chargé de l'enseignement supérieur dans le cadre

Article 30

I. - Le superviseur mentionné à l'article 6 du décret n° 2006-1279 du 19 octobre 2006 susvisé veille au bon déroulement des épreuves d'évaluation.

Article 44

Un organisme de formation habilité déclare chaque session de formation au moins un mois avant son commencement auprès du recteur de région académique du lieu de son déroulement ou du préfet en Guyane et à Saint-Pierre-et-Miquelon. - la nature de la session

Article R713-25-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 12 > 55

Une commission technique nationale, dont les membres sont désignés par arrêté du ministre de tutelle, est chargée de contrôler le déroulement du vote électronique.

LEGIARTI000051513426

- Epreuve 3 - Travail à pied Déroulement :

Article 4

La formation se déroule pour partie en milieu professionnel.

Article 4

La formation se déroule pour partie en milieu professionnel.

Article 4

La formation se déroule pour partie en milieu professionnel.

Article 6

La formation se déroule pour partie en milieu professionnel.

Article R331-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 16 > 39

L'organisateur d'une manifestation soumise à autorisation doit présenter au préfet du département du lieu de la manifestation une demande d'autorisation ou du préfet de police si la manifestation se déroule sur les emprises des aérodromes de Paris-Charles

Article 8

L'épreuve orale d'admission se déroule comme suit :

Article Annexe III

MODALITÉS DE DÉROULEMENT DU TEST DE VALIDATION À L'UTILISATION DE L'ECDIS

Article 15

Le président de jury est responsable du bon déroulement des épreuves.

Article 57-9

Toute tentative faite pour compromettre ou altérer le déroulement du tournoi sera passible d'exclusion, sans préjudice de poursuites judiciaires. Le directeur du tournoi peut suspendre ou arrêter un tournoi lors de son déroulement pour motif grave.