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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR00435
10 mai 2022
A la suite d'une séance de cryothérapie dispensée par l'institut de beauté exploité par la société [1], M.
Page 1 sur 3
ECLI:FR:CCASS:2022:CR00434
, par la pratique de la cryothérapie « corps entier ». 3.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2026:C200684
25 juin 2026
octobre 2019, la caisse a notifié au centre de santé de [Localité 2] un indu justifié par la facturation par ce centre de soins cotés en actes de kinésithérapie s'avérant en réalité être des actes de cryothérapie
5ème Chambre
63bfb3135e2fbe7c900437fc
11 janvier 2023
, a conclu avec la société Objectif Sport une convention de prestations de services aux termes de laquelle elle s'engageait à mettre à disposition de cette dernière un appareil de cryothérapie collectif
3ème Chambre Commerciale
660cf26b7c1ccb0008628f15
2 avril 2024
La SARL AMC CONCEPT INDUSTRIE est un bureau d'étude qui conçoit et fabrique des machines de cryothérapie.
1ère chambre
DTA_2100917_20230928
28 septembre 2023
La société requérante soutient que c'est à tort que l'administration a estimé que l'acquisition d'une cabine individuelle de cryothérapie n'était pas éligible au bénéfice du crédit d'impôt car elle ne
PROCEDURE COLLECTIVE
69cf89afcdc6046d47f7209b
1 avril 2026
A EXPLOITATION D'UN CENTRE DE CRYOTHERAPIE AROMATHERAPIE BIEN-ETRE.
comm
613723d8cd5801467740ee6b
18 décembre 2001
l'article 1134 du Code civil ; 2 ) qu'en affirmant, dans son arrêt du 21 décembre 1996, que les études cliniques devaient être effectuées sur "des patients auxquels les médecins prescrivaient une crénothérapie
Chambre commerciale
63d0d60681a7b805de12b61e
24 janvier 2023
S'agissant du coût de l'azote, nécessaire au fonctionnement de la cabine de cryothérapie, la société Cryo du soleil ne démontre pas la réalité d'un surcoût imputable à une dissimulation des modalités de
DTA_2310613_20251216
16 décembre 2025
les formations dispensées par la société Shanoa ne portaient pas sur la création d’entreprise, ainsi qu’elle l’avait déclaré sur la plateforme dématérialisée « moncompteformation », mais sur la cryothérapie
MERCREDI
69a9e4dfcdc6046d47a54fbc
9 avril 2025
identifiée sous le n° 848 087 615 RCS BORDEAUX (2019 B 737), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité d'exploitation d'un centre d'entretien corporel, bien être et esthétique, cryothérapie
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2203196_20230628
28 juin 2023
sphincter strié ; - suite à l'intervention, il souffre d'une thrombose veineuse profonde ; - la demande d'un expert spécialiste en radiologie interventionnelle pratiquant la thermo ablation par cryothérapie
1ère Chambre
68ef2dbf8a85971c3ac20078
14 octobre 2025
Guillaume SAUVAGE, Conseiller, avec l'assistance lors des débats de Mme Sylvie LAVAL, Greffier, -=-=-=-=-=-=-=-=- Faits et procédure Exploitant depuis 2013 une activité de cryothérapie
9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023494551
27 janvier 2011
dos, défiguration en gêne fonctionnelle, cicatrice rétro-auriculaire droite séquellaire d'exérèse d'un carcinome baso-cellulaire, non défigurante, non gênante, discrètes cicatrices multiples de cryothérapie
soc
6079b0ec9ba5988459c50c2a
6 mai 1985
DE DEUX ANS, LA COMMISSION DE PREMIERE INSTANCE S'EST FONDEE SUR UNE CIRCULAIRE DU 5 NOVEMBRE 1975 DE L'AUTORITE MILITAIRE, SELON LAQUELLE LES DISPOSITIONS RESTRICTIVES SUR "L'INTERRUPTION DE LA CRENOTHERAPIE
civ1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110273
11 mai 2022
pied controlatéral) ; qu'il a indiqué que ces facteurs à risque auraient dû alerter le docteur [O] et le conduire à « 1°) mettre en oeuvre une prévention efficace dès le 22/04 : Soutient Furcal cryothérapie
Sociale B salle 3
6901af40748a422ad953caeb
24 octobre 2025
qualité de chef de produits par la société SWIMS aux droits de laquelle se trouve la société WINBACK EUROPA (l'employeur ou la société WINBACK) spécialisée dans la vente de détail de matériel de cryothérapie
Trib. de Commerce
69e3d1f7cdc6046d47b86213
1 juillet 2025
Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 948477914, et exerce une activité de: Réalisation de prestations de services et de conseil en matiere d'entretien corporel, notamment la cryotherapie
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2504326_20250312
12 mars 2025
Toutefois, d'une part, l'état de santé de C, qui est entrée en France depuis l'automne 2023 pour subir des cures de chimiothérapie, thermothérapie et cryothérapie entre le mois de novembre 2023 et le mois
Chambre sociale
67932fd79097fd849ae8ab40
23 janvier 2025
Elle précise dans ce cadre que les séances de cryothérapie sont utiles après un effort physique permettant à l'organisme de récupérer plus rapidement et donc une reprise rapide du sport.