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46 résultats pour « cryothérapie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00435

Cassation

10 mai 2022

10 mai 2022

A la suite d'une séance de cryothérapie dispensée par l'institut de beauté exploité par la société [1], M.

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00434

Cassation

10 mai 2022

10 mai 2022

, par la pratique de la cryothérapie « corps entier ». 3.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200684

Cassation

25 juin 2026

25 juin 2026

octobre 2019, la caisse a notifié au centre de santé de [Localité 2] un indu justifié par la facturation par ce centre de soins cotés en actes de kinésithérapie s'avérant en réalité être des actes de cryothérapie

Source officielle
CA

5ème Chambre

63bfb3135e2fbe7c900437fc

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

, a conclu avec la société Objectif Sport une convention de prestations de services aux termes de laquelle elle s'engageait à mettre à disposition de cette dernière un appareil de cryothérapie collectif

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

660cf26b7c1ccb0008628f15

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

La SARL AMC CONCEPT INDUSTRIE est un bureau d'étude qui conçoit et fabrique des machines de cryothérapie.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100917_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

La société requérante soutient que c'est à tort que l'administration a estimé que l'acquisition d'une cabine individuelle de cryothérapie n'était pas éligible au bénéfice du crédit d'impôt car elle ne

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69cf89afcdc6046d47f7209b

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

A EXPLOITATION D'UN CENTRE DE CRYOTHERAPIE AROMATHERAPIE BIEN-ETRE.

Source officielle
CC

comm

613723d8cd5801467740ee6b

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

l'article 1134 du Code civil ; 2 ) qu'en affirmant, dans son arrêt du 21 décembre 1996, que les études cliniques devaient être effectuées sur "des patients auxquels les médecins prescrivaient une crénothérapie

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63d0d60681a7b805de12b61e

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

S'agissant du coût de l'azote, nécessaire au fonctionnement de la cabine de cryothérapie, la société Cryo du soleil ne démontre pas la réalité d'un surcoût imputable à une dissimulation des modalités de

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2310613_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

les formations dispensées par la société Shanoa ne portaient pas sur la création d’entreprise, ainsi qu’elle l’avait déclaré sur la plateforme dématérialisée « moncompteformation », mais sur la cryothérapie

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9e4dfcdc6046d47a54fbc

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

identifiée sous le n° 848 087 615 RCS BORDEAUX (2019 B 737), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité d'exploitation d'un centre d'entretien corporel, bien être et esthétique, cryothérapie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2203196_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

sphincter strié ; - suite à l'intervention, il souffre d'une thrombose veineuse profonde ; - la demande d'un expert spécialiste en radiologie interventionnelle pratiquant la thermo ablation par cryothérapie

Source officielle
CA

1ère Chambre

68ef2dbf8a85971c3ac20078

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Guillaume SAUVAGE, Conseiller, avec l'assistance lors des débats de Mme Sylvie LAVAL, Greffier, -=-=-=-=-=-=-=-=- Faits et procédure Exploitant depuis 2013 une activité de cryothérapie

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023494551

Admin. suprême

27 janvier 2011

27 janvier 2011

dos, défiguration en gêne fonctionnelle, cicatrice rétro-auriculaire droite séquellaire d'exérèse d'un carcinome baso-cellulaire, non défigurante, non gênante, discrètes cicatrices multiples de cryothérapie

Source officielle
CC

soc

6079b0ec9ba5988459c50c2a

Cassation

6 mai 1985

6 mai 1985

DE DEUX ANS, LA COMMISSION DE PREMIERE INSTANCE S'EST FONDEE SUR UNE CIRCULAIRE DU 5 NOVEMBRE 1975 DE L'AUTORITE MILITAIRE, SELON LAQUELLE LES DISPOSITIONS RESTRICTIVES SUR "L'INTERRUPTION DE LA CRENOTHERAPIE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110273

Cassation

11 mai 2022

11 mai 2022

pied controlatéral) ; qu'il a indiqué que ces facteurs à risque auraient dû alerter le docteur [O] et le conduire à « 1°) mettre en oeuvre une prévention efficace dès le 22/04 : Soutient Furcal cryothérapie

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

6901af40748a422ad953caeb

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

qualité de chef de produits par la société SWIMS aux droits de laquelle se trouve la société WINBACK EUROPA (l'employeur ou la société WINBACK) spécialisée dans la vente de détail de matériel de cryothérapie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3d1f7cdc6046d47b86213

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 948477914, et exerce une activité de: Réalisation de prestations de services et de conseil en matiere d'entretien corporel, notamment la cryotherapie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2504326_20250312

Administratif

12 mars 2025

12 mars 2025

Toutefois, d'une part, l'état de santé de C, qui est entrée en France depuis l'automne 2023 pour subir des cures de chimiothérapie, thermothérapie et cryothérapie entre le mois de novembre 2023 et le mois

Source officielle
CA

Chambre sociale

67932fd79097fd849ae8ab40

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Elle précise dans ce cadre que les séances de cryothérapie sont utiles après un effort physique permettant à l'organisme de récupérer plus rapidement et donc une reprise rapide du sport.

Source officielle