AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 novembre 2005), que M.

L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945, ENSEMBLE LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; LE CODE GENERAL DES IMPOTS ; CONSIDERANT QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE LE 12 MARS 1973, ALORS QU'IL PARTICIPAIT A UNE COURSE

sur le dispositif en plus de leur fonction de poste de secours et a indiqué que ces pompiers ne possédaient aucun moyen de signaler qu'ils encadraient une course cycliste ; que l'arrêté du 26 août 1992

branches : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 11 septembre 1995), statuant sur appel d'une ordonnance de référé, d'avoir condamné l'Intercommunal sprint, organisateur d'une course

pratiqués à l'issue de courses cyclistes ; que cette délibération, sans exclure la remise d'une notification écrite, prévoit que l'information des coureurs désignés pour un contrôle est assurée, d'une

de la course cycliste dénommée "Bordeaux-Paris" le 26 mai 1984 ; 2°) annule la décision du 19 juillet 1984 par laquelle la commission sportive nationale a confirmé les sanctions prises à son encontre

d'une course cycliste organisée sur un circuit fermé par le Cyclo-Club d'Erneen (le club), le coureur X... heurta "la voiture-balai" en stationnement et se blessa mortellement ; que les consorts X...

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE PARTICIPANT A UNE COURSE CYCLISTE ORGANISEE SUR ROUTE PAR LE VELO CLUB AIXOIS, M A...

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Grenoble, 12 décembre 1991), que, lors d'un course cycliste, la bicyclette de M.

B fait valoir que le 31 mai 2024 il a fait l'objet d'une contravention pour excès de vitesse, alors qu'il assurait la sécurisation d'une course cycliste et demande à " l'officier du ministère public "

X... qui participait à une course cycliste organisée par l'Union cycliste Elbeuvienne sur un circuit qui devait être parcouru plusieurs fois, a fait une chute dès le premier tour, sur un secteur de route

services du salarié pour traiter de sujets précis à des moments déterminés, à caractère sportif, et plus précisément des événements ou des manifestations sportives tels que rencontres de football ou courses

A... qui participaient à une course cycliste organisée par l'Association Sportive Tonneroise (A.S.T.), dont le président était M.

1971 RENDANT APPLICABLE SUR LE TERRITOIRE FRANCAIS LES SANCTIONS DE MISE HORS DE COURSE ET DE SUSPENSION DE TROIS MOIS INFLIGEES PAR LA LIGUE VELOCYPEDIQUE BELGE AU SIEUR X..., COUREUR CYCLISTE PROFESSIONNEL

Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que Lalanne était victime d'un accident le 28 juin 1964 alors qu'il participait à une course cycliste comme membre du Stadoceste

Il fait valoir qu’en tant qu’organisatrice de la course cycliste du 28 juillet 2019, l’Association CYCLO CLUB [Localité 5] n’a pas assuré la sécurité de la course puisqu’une moto a pu se garer à contre-sens

La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 31 mai 1989, où étaient présents : M.

PERSONNELLE D'ALLOCATIONS FAMILIALES EST DUE PAR TOUTE PERSONNE PHYSIQUE EXERCANT, MEME A TITRE ACCESSOIRE, UNE ACTIVITE NON SALARIEE; MAIS ATTENDU QU'APRES AVOIR OBSERVE QUE L'ORGANISATEUR D'UNE COURSE