Codes de loi français

Article L122-5-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 36 > 31

fouille de textes et de données, au sens du 10° de l'article L. 122-5, la mise en œuvre d'une technique d'analyse automatisée de textes et données sous forme numérique afin d'en dégager des informations, notamment des constantes, des tendances et des corrélations

Article 59

Cette périodicité est journalière lors de la phase de mise en place de la corrélation.

Article 3

Ce rapport indique les marges commerciales de ces acteurs par type de produits, les tendances d'évolution au cours des dix dernières années et la corrélation avec les effets de l'inflation des coûts des matières premières et de l'énergie.

Article L421-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 19 > 67

mars 1970 concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur ; 4° La méthode alternative dite NEDC-c, qui s'entend de la méthode de corrélation

Article 4

prises en compte dans le calcul du seuil de 5 % prévu à l'article 2 précité si l'organisme coordonnateur de la filière, ou l'éco-organisme en l'absence d'organisme coordonnateur pour la filière concernée ou pour une de ses catégories : - établit la corrélation

Article A821-77

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 15

Procédure analytique : technique de contrôle qui consiste à apprécier des informations financières à partir : ― de leurs corrélations avec d'autres informations, issues ou non des comptes, ou avec des données antérieures, postérieures ou prévisionnelles

Article R214-32-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 43 > 75

Les corrélations significatives entre les contrats relatifs à des matières premières conclus par le fonds d'investissement à vocation générale sont prises en compte pour l'appréciation de cette limite selon les modalités prévues dans le règlement général

Article 422-54

générale ayant principalement conclu des contrats financiers relatifs à des taux d'intérêt peut utiliser des règles spécifiques de compensation en duration, dont les modalités sont précisées par une instruction de l'AMF, afin de tenir compte des corrélations

Article Annexe I

Dans la mesure où le programme est fortement corrélé à celui des épreuves des concours d'entrée dans les grandes écoles, les objectifs de formation dans chaque discipline s'ordonnent autour d'exemples de problématiques ou de notions.

Article 59

Toutefois, cette surveillance en permanence peut être remplacée par le suivi d'un paramètre représentatif, corrélé aux émissions. Cette corrélation devra être confirmée périodiquement par une mesure des émissions.

Article 59

Après établissement d'une corrélation avec la méthode utilisant des solutions témoins de platine-cobalt, la modification de couleur peut, en tant que de besoin, également être déterminée à partir des densités optiques mesurées à trois longueurs d'onde

Article 72

Toutefois, cette surveillance en permanence peut être remplacée par le suivi d'un paramètre représentatif, corrélé aux émissions. Cette corrélation devra être confirmée périodiquement par une mesure des émissions.

Article R352-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 56 > 44

entreprises et les groupes d'assurance et de réassurance, de diversifier leurs activités, dès lors que le résultat défavorable d'un risque peut être compensé par le résultat plus favorable d'un autre risque, lorsque ces risques ne sont pas parfaitement corrélés

Article 46

Cette surveillance en permanence peut être remplacée par le suivi d'un paramètre représentatif, corrélé aux émissions. Cette corrélation devra être confirmée périodiquement par une mesure des émissions.

Article 422-62

Des décotes appropriées sont appliquées à la valeur de marché des actifs reçus en garantie lorsque l'émetteur n'est pas de haute qualité de crédit ; 4° Toute haute corrélation entre la contrepartie et les actifs reçus en garantie pour réduire l'exposition

Article 10

Corrélation : covariance, coefficient de corrélation linéaire, moindres carrés simples. 4. Eléments sur les probabilités Définition mathématique de la probabilité. Notion de probabilité conditionnelle, d'indépendance probabiliste. Théorème de Bayes.

Article 11

Rapport de corrélation ; - covariance, coefficient de corrélation linéaire, ajustement linéaire par la méthode des moindres carrés ; - coefficient de corrélation des rangs. 5.

Article 68

alinéa du II ; - des propositions relatives à la détermination d'un indice synthétique permettant de mesurer les ressources et les charges des collectivités territoriales et de leurs groupements ; - les résultats d'une étude sur les éventuelles corrélations

Article Annexe 1

Dans la mesure où le programme est fortement corrélé à celui des épreuves des concours d’entrée dans les grandes écoles, les objectifs de formation dans chaque discipline s’ordonnent autour d’exemples de problématiques ou de notions.