relever d'office ; Attendu qu'il résulte du jugement attaqué que Jocelyne Y... a, le 14 décembre 1999, fait citer José X..., devant le tribunal de police, du chef de blessures involontaires et de contraventions

qu'André X..., condamné par jugement rendu contradictoirement le 20 mai 1997 à l'audience où il était comparant, à 4 mois de suspension du permis de conduire ainsi qu' à 1 500 francs d'amende pour une contravention

[L] [F], ont été poursuivis pour déversement de substance nuisible dans les eaux souterraines, superficielles ou de la mer et deux contraventions connexes au code de l'environnement. 3.

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Pelletier coupable des faits reprochés et l'a condamné à 1 000 francs d'amende pour le délit et 2 amendes de 1 000 francs pour les contraventions

Louis-Marie, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 15 février 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de blessures involontaires et contravention

chambre, du 7 mai 1992 qui l'a condamné, pour homicide et blessures involontaires commis par conducteur sous l'empire d'un état alcoolique, à 8 mois d'emprisonnement avec sursis simple et, pour contravention

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que le tribunal correctionnel a condamné Eric Z... pour homicide involontaire sur la personne de Gabriel Y..., ainsi que pour contravention

X... en ce qui concerne la contravention de stationnement dangereux, mais de l'infirmer sur la peine, celle-ci étant excessive ; que s'il est établi que le jeune Eric Y... s'est déporté sur la gauche,

[J] [I] a ensuite été poursuivi pour les délits de violences aggravées, menaces de mort réitérées et outrage envers une personne dépositaire de l'autorité publique, ainsi que pour la contravention

Z... des chefs de blessures involontaires et contravention au Code de la route ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles

NOVEMBRE 2023 Mme [D] [B] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Caen, chambre correctionnelle, en date du 31 octobre 2022, qui, pour détention d'animal malgré interdiction et contraventions

W... était poursuivi pour refus d'obtempérer et deux contraventions connexes. 4. Les juges du premier degré, après avoir écarté la nullité de la procédure soutenue par le prévenu, l'ont relaxé.

l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 22 novembre 2000, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Faycal Z... des chefs de de blessures involontaires et contravention

1992, qui l'a condamné, pour blessures involontaires sous l'empire d'un état alcoolique, délit de fuite, conduite d'un véhicule malgré une suspension de permis de conduire, et défaut de maîtrise, contravention

M... a été poursuivi devant le tribunal correctionnel pour avoir commis le délit de violences suivies d'une incapacité totale de travail supérieure à huit jours sur la personne de Mme Y... et la contravention

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 11 juin 1998, qui, pour le délit de blessures involontaires et la contravention connexe de défaut de maîtrise

territoire classé en réserve naturelle, altération ou dégradation d'habitat naturel et destruction non autorisée d'espèce végétale non cultivée protégée ou de ses fructifications, d'autre part, la contravention

[E] l'étant également de la contravention connexe de prélèvement, sans autorisation, dans le milieu naturel, d'animaux vivants dont la chasse est autorisée. 5.