, aux yeux d'un consommateur d'attention moyenne, entre les deux dénominations SOS FLEXIBLES et FLEX'CIBLE ; considérant que, compte tenu de la similitude phonique absolue entre elles, leur coxistence

compte de la spécificité de la marque pharmaceutique, qui conduit à apprécier ce risque par rapport, non à un client d'attention moyenne, mais à un utilisateur plus attentif; que dès lors, en l'espèce

du Groupe Frey soutenant que la reproduction sur la publicité de l'enseigne "Meubles Vieux Chêne" n'était pas susceptible de créer une confusion, l'attention des clients étant attirée par les panneaux

doit s'apprécier au regard d'un client moyennement vigilant et attentif ; qu'en l'espèce pour justifier de l'absence de confusion malgré la similitude des produits, la Cour a relevé que la clientèle concernée

ces moyens, escroqué et tenté d'escroquer la fortune d'autrui ; " alors de deuxième part qu'il résulte des énonciations des premiers juges que les remisiers affectés au démarchage de la clientèle privée

X... ès qualités, de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Ford France, les conclusions de M.

corrélatif s'apprécient uniquement au regard de la clientèle de la marque contrefaisante, et non par référence à un consommateur moyen ; qu'en déclarant qu'il existait un risque de confusion entre les

moyennement vigilant et attentif, sans que l'indication de l'origine des produits suffise en elle-même à écarter le risque de confusion ; qu'en énonçant que les "caractéristiques visuelles et techniques

X... fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes, alors, selon le moyen : 1°/ que le conseil en gestion de patrimoine est tenu à l'égard de son client d'une obligation d'information et de conseil quant

la similitude de produits concurrents doit rechercher si l'impression d'ensemble donnée par les produits en cause est de nature à provoquer la confusion dans l'esprit de la clientèle, le risque devant

Doivent être démontrées des manoeuvres déloyales ou une intention de créer la confusion dans l'esprit de la clientèle d'attention moyenne.

la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD, de la société civile professionnelle PEIGNOT et GARREAU, de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY, avocats en la Cour, et les conclusions

, d'indiquer dix mots-clé par rapport au secteur d'activité et de détailler l'entreprise du client de façon individuelle en utilisant jusqu'à 5 000 mots ; que l'URL du client est connectée comme lien et

moyenne du produit, normalement intelligente et attentive ; qu'en recherchant, en l'espèce, le risque de confusion par rapport à une clientèle d'installateurs techniciens "avertis et exigeants", au lieu

l'autre, l'enquête confirmait une certaine confusion dans l'utilisation par la société Logistere du fichier clients de la société 2D, au travers d'un logo très proche pour les deux sociétés, d'un graphisme

Y..., les conclusions de M.

X... d'attirer l'attention de l'expert comptable sur ces divers points ; qu'en s'abstenant de répondre au moyen pertinent de M.

yeux d'un consommateur d'attention moyenne n'ayant pas les deux signes en même temps sous les yeux, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article L. 713-3 du Code de la propriété