sous l'empire d'un état alcoolique et port d'arme prohibé a été ouverte, l'intéressé étant conduit au poste de police où l'analyse par éthylomètre a révélé un taux d'alcool de 0, 44 mg/ l ; qu'à 2

[T] [K] a été cité devant le tribunal de police du chef de conduite sous l'empire d'un état alcoolique, la concentration d'alcool dans l'air expiré par l'intéressé étant supérieure à 0,25 mg/litre.

Franck, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 10 février 1994, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique et délit de fuite, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement

, ensemble accordé des dommages-intérêts aux parties civiles ; "aux motifs propres et adoptés qu' "il convient de requalifier les faits de conduite sous l'empire d'un état alcoolique en : "pour avoir

[K] [S] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Caen, chambre correctionnelle, en date du 17 mars 2021, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à 400 euros d'amende

[L] [O] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Orléans, chambre correctionnelle, en date du 10 novembre 2021, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique en récidive, l'a condamné

[B] [R] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 8e chambre, en date du 11 mai 2021, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, l'a notamment condamné à 600 euros

[T] [U] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-11, en date du 21 octobre 2022, qui a déclaré irrecevable son opposition à l'ordonnance pénale l'ayant condamné pour infractions

Francis, contre l'arrêt n° 829 de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 18 octobre 2000, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, en état de récidive, l'a condamné

Francis, contre l'arrêt n° 828 de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 18 octobre 2000, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, en état de récidive, l'a condamné

Brice, contre l'arrêt n° 876 de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 19 octobre 1999, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement et

François-Xavier, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3e chambre, en date du 31 octobre 2005, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique et défaut de maîtrise, a prononcé l'annulation

malgré suspension et de conduite sous l'empire d'un état alcoolique, en récidive, commis par M.

sous l'empire d'un état alcoolique en récidive, l'a condamnée à 200 euros d'amende et a constaté l'annulation de son permis de conduire.

Y... ayant été poursuivi du chef de conduite sous l'empire d'un état alcoolique, la juridiction pénale l'a condamné et a déclaré irrecevable la constitution de partie civile de M. d'X... ; que, par la

André X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NÎMES, chambre correctionnelle, en date du 30 mars 2017, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique en récidive, l'a condamné à un an d'emprisonnement

[I] [K] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Reims, chambre correctionnelle, en date du 6 novembre 2025, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique en récidive, l'a condamné

L... a été soumis à un dépistage d'alcoolémie par un éthylomètre qui a révélé un taux d'alcool de 0,38 mg par litre d'air expiré. 3.