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349 résultats pour « conducteur offset »

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DÉCISION / ECLI

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00802

Cassation

13 avril 2016

13 avril 2016

[L] a été engagé par la société Imprimerie artisanale en qualité de conducteur offset ; que victime d'un accident du travail et placé en arrêt de travail jusqu'au 27 septembre 2009, il a repris son poste

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CC

soc

61372205cd580146773f98c1

Cassation

16 novembre 1993

16 novembre 1993

X..., engagé le 9 avril 1969 par la société Graphitec en qualité de conducteur offset, puis devenu chef de fabrication, a été licencié pour faute grave le 5 juin 1986 ; Sur le premier moyen : Attendu

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soc

6137218fcd580146773f4ca0

Cassation

14 novembre 1991

14 novembre 1991

X..., engagé en mai 1968 en qualité d'aide conducteur Offset par la société Lalande Courbet aux droits de laquelle se trouve la société Affiche européenne, "Les Affiches du Marval", a été licencié le 26

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soc

61372154cd580146773f2e04

Cassation

3 octobre 1990

3 octobre 1990

Y..., entré au service de la société Sepieter en qualité de conducteur offset en 1980 a été l'objet le 10 février 1986 d'une mesure de mise à pied de trois jours appuyée sur le reproche de tentative de

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soc

613724b6cd58014677417be4

Cassation

12 juillet 2006

12 juillet 2006

X..., engagé le 29 mars 1995 en qualité de conducteur offset par la société Imprimerie Pottier et licencié le 29 juin 2000, a saisi la juridiction prud'homale d'une demande tendant notamment au paiement

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soc

613722e2cd58014677402b65

Cassation

7 mai 1997

7 mai 1997

Y..., embauché par la société Telefem, en qualité de conducteur offset, a été licencié le 13 avril 1994; qu'il a saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement d'une somme au titre de la prime

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soc

61372512cd5801467741ac14

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

X... a été engagé par la société Grand format à compter du 2 juillet 1998 en qualité de conducteur-offset ; que le 10 avril 2003 il a été victime d'un accident de travail entraînant un arrêt de travail

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soc

61372410cd58014677411c88

Cassation

13 novembre 2003

13 novembre 2003

X..., qui avait été engagé le 27 mars 1978 en qualité de conducteur offset par la société Prat fabrication édition, a été transféré le 1er septembre 1981 à la société Prat fabrication ; que par courrier

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soc

61372398cd5801467740bd08

Cassation

14 mars 2001

14 mars 2001

X..., embauché le 24 mai 1993 par la société Tourneville Sécurex en qualité de conducteur offset, a été licencié pour motif économique le 24 janvier 1996 ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale de demandes

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soc

61372688cd58014677426519

Cassation

13 décembre 1995

13 décembre 1995

Y..., conducteur offset de la société Edition P.

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soc

61372434cd58014677413884

Cassation

3 décembre 2003

3 décembre 2003

X... et Y... ont été embauchés par la CPAM de Bayonne, respectivement en qualité de papetier et d'auxiliaire d'imprimerie, pour devenir conducteurs de machine offset polychrôme ; qu'en application du protocole

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soc

6137236bcd580146774098ad

Cassation

19 avril 2000

19 avril 2000

X... était effectivement déclaré apte au poste "appro. + conducteur OFFSET" ; que par conséquent, c'est d'une façon parfaitement contraire à la vérité que M.

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soc

6137236fcd58014677409bb9

Cassation

5 janvier 2000

5 janvier 2000

; que le contrat a été prolongé par avenant du 12 décembre 1991 jusqu'au 31 décembre 1992 ; que, le 23 septembre 1992, l'employeur a nommé M. de X... conducteur offset, coefficient 157, avec effet au

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soc

61372672cd580146774259fe

Cassation

29 septembre 2004

29 septembre 2004

X..., ancien salarié de la société Fava print, a été engagé par l'administrateur judiciaire de cette société, en redressement judiciaire, en qualité de deuxième conducteur Offset, suivant contrats à durée

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1re chambre sociale

6867670a7c03803a32c272e1

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il exerçait en dernier lieu les fonctions de conducteur offset, groupe IV, avec un salaire mensuel brut de 2 157,51€.

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Chambre sociale

615e0e35c25a97f0381f5369

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

Les 1er février et 16 février 2010, à la suite des deux visites médicales de reprise, Monsieur [P] [Q] est déclaré inapte au poste de conducteur offset, apte à un poste sans manutentions.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02047

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

X... a été engagé par la société Aset Bidoit en qualité de conducteur offset, à compter du 7 janvier 1997 ; qu'au mois de septembre 2008, il a saisi le conseil de prud'hommes aux fins de voir prononcer

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soc

613721bdcd580146773f6be6

Cassation

28 octobre 1992

28 octobre 1992

F... était conducteur offset au service de la société Imprimerie Jean Mussot depuis 1979 ; que sa machine devenue obsolète a été remplacée par une autre machine à laquelle a été affecté M.

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Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c959

Appel

8 septembre 2008

8 septembre 2008

En raison de vos fonctions de conducteur offset, cette absence prolongée depuis plus de huit mois perturbe le bon fonctionnement de l'entreprise et ne nous permet pas de compter sur votre collaboration

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soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01724

Cassation

22 septembre 2011

22 septembre 2011

offset et d'une salariée assurant le brochage et la finition, mais capable également de remplacer un conducteur offset ; qu'aucune embauche n'ayant eu lieu après le licenciement, force est de constater

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