violence du choc, la cour d'appel a privé sa décision de base légale" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que la motocyclette pilotée par Fabien Y... est entrée en collision

préjudice ; qu'il appartient alors au juge d'apprécier souverainement si cette faute a pour effet de limiter l'indemnisation ou de l'exclure ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'une collision

l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que Roland Z..., qui conduisait son automobile en agglomération à très vive allure alors qu'il se trouvait sous l'empire d'un état alcoolique, est entré en collision

X..., circulant sur une route prioritaire est entré en collision dans un carrefour avec le véhicule de M.

Y..., pilotant son cyclomoteur, est entré en collision, à un carrefour, avec l'automobile de Mme X... qui circulait sur une route prioritaire ; que, blessé, il a demandé à Mme X... la réparation de son

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE, DE JOUR, HORS AGGLOMERATION, LES VEHICULES AUTOMOBILES CONDUITS PAR SANGNIER ET X..., SONT ENTRES EN COLLISION DANS UN CARREFOUR OU

Z... dont le véhicule est entré en collision avec celui de A... à un carrefour commandé par des feux tricolores tandis que M.

VIOLATION DE L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810 POUR DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, "EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE, APRES AVOIR DECLARE DEUX CONDUCTEURS DONT LES VEHICULES ETAIENT ENTRES EN COLLISION

PROCEDURE PENALE, DE L'ARTICLE 7, ALINEA 1ER, DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, "EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE LA VICTIME D'UN ACCIDENT SURVENU PAR SUITE DE LA COLLISION

prononcer sur ces déclarations, la cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'un véhicule automobile, conduit par Dominique X... est entré en collision

Attendu que ce carrefour est équipé de feux tricolores en fonctionnement normal, que l'enquête a établi que Mlle Valérie X... s'est engagée dans le carrefour alors que le feu tricolore la concernant venait

Y... circulant dans une rue de Cayenne est entré en collision dans un carrefour avec le véhicule conduit par M. Z... ; que M.

Y... qui pilotait une motocyclette, de nuit, en agglomération, a été blessé dans une collision survenue dans un carrefour en tentant de doubler l'automobile de M.

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Rouen, 18 mai 1995), qu'à la suite d'une collision survenue

, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugment qu'il confirme que le prévenu, qui circulait en motocyclette, est entré en collision

son intervention ; Sur le moyen unique du pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi incident, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis, La Réunion, 19 septembre 1995), qu'une collision

délibéré conformément à la loi ; Donne défaut contre la CPAM de Lyon et la mutuelle MGPCL ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 6 février 1992), qu'une collision

qu'elle s'associe au pourvoi formé par les consorts Y... et reprend à son compte leur moyen de cassation ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 juin 1996), qu'une collision

maladie régionale des Alpes ; Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Chambéry, 14 mars 1989) et les productions, qu'en agglomération, une collision