toiture était contraire aux règles de l'art et a conclu à la possibilité d'une réception de la toiture assortie de réserves, plutôt que les avis d'entrepreneurs et d'experts intervenus dans des circonstances

énonce qu'il n'est pas contesté que les époux ont repris momentanément la vie commune postérieurement au prononcé du jugement mais que cette reprise temporaire de la vie commune, intervenue dans des circonstances

écartées au motif qu'il n'était pas établi que la femme en fût la seule responsable, ni l'existence d'accès de colère de celle-ci, estimant seulement qu'en raison de leur ancienneté ou de leurs circonstances

B soutient que la cour administrative d'appel de Nantes a : - commis une erreur de droit et dénaturé la note blanche produite en se fondant sur celle-ci alors qu'elle est non circonstanciée, imprécise

X... reproche encore à la décision d'être fondée sur des circonstances imprécises, sur des faits non prouvés et d'avoir été prise sans qu'il soit répondu aux observations qu'il avait faites en réponse

Jean-Pierre X... en activité à la pizzeria, n'a donné aucune espèce de précision sur cette activité, pour laquelle d'ailleurs il n'a pas dressé de procès-verbal"; "attendu qu'en l'état de ces circonstances

Le requérant ne produit, en particulier, aucun témoignage tandis que le rapport du service des urgences mentionne des circonstances imprécises. 5.

La simple mention (portée dans des circonstances imprécises) du prénom de M.

cris proférés par Patricia venant du couloir» ; que les blessures que déplore l'intimée se limitent à une égratignure constatée par le médecin du travail, cette blessure étant survenue dans des circonstances

juges ont débouté le salarié en lui reprochant de ne pas faire état de la fixation des objectifs et de la rémunération variable ; qu'au surplus dans la mesure où la SA Moulins Soufflet dans des circonstances

Daniel Z... à l'occasion d'une réunion ultérieure de salariés à une date et dans des circonstances imprécises n'est pas suffisamment caractérisée par les éléments de l'enquête ; Attendu qu'il apparaît

B...] a été identifié comme susceptible de conduire à des fuites d’informations », cette circonstance imprécise, qui n’est pas étayée par la ministre, ne permet pas de révéler une vulnérabilité du demandeur

présumer que dans ce différend il aurait été vulnérable, que l'évocation de faits de même nature concernant d'autres personnes n'emporte pas une présomption suffisante, qu'il en est de même des circonstances

[A] sur les circonstances de son accident qui ont évolué dans le temps et rendent incertaines les circonstances de son accident, ne sont confortées par aucun élément.

S'il fait valoir, sans en justifier, qu'il a dû quitter son pays en raison des persécutions subies, il ne fait état d'aucun motif humanitaire ni d'une circonstance exceptionnelle, en dépit du décès de

X... et notamment de la dernière de ces pièces, telle qu'émanant de la comptable Y..., il n'est pas établi, eu égard notamment aux circonstances imprécises dans lesquelles M.

Au-delà des circonstances imprécises et indéterminées des causes de l'accident, les juges du fond doivent vérifier l'existence ou non d'un tel manquement de l'employeur dans la réalisation de l'accident

Un autre avis a été émis par des experts au cours de l'année 2000, dans des circonstances imprécises et selon un rapport dont il n'est produit qu'un extrait, semblant mettre en cause la pose des ardoises

A..., mais que les circonstances du décès étaient indéterminées pour en déduire qu'il n'était pas établi que la faute du cardiologue eût fait perdre à I...

Au-delà des circonstances imprécises et indéterminées des causes de l'accident, les juges du fond doivent vérifier l'existence ou non d'un tel manquement de l'employeur dans la réalisation de l'accident