le comportement répréhensible (au sens commun) ou non du conseil départemental de l'ordre des chirurgiens-dentistes de la Seine-Saint-Denis, l'un des éléments matériels de la dénonciation calomnieuse n'est

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 6 avril 2021), la Caisse autonome de retraite des chirurgiens-dentistes et sages-femmes (la caisse) a adressé à Mme [O], exerçant la profession de chirurgien-dentiste (le

X... et 31 autres chirurgiens dentistes ont augmenté leurs tarifs pour certains actes à partir de février 1993 ; que la caisse primaire d'assurance maladie a décidé de suspendre, avec effet du 4e trimestre

[B], de la SCP Foussard et Froger, avocat de la Caisse autonome de retraite des chirurgiens-dentistes et des sages-femmes, après débats en l'audience publique du 12 septembre 2023 où étaient présents Mme

dentistes des centres de santé UMT au sein de l'Union mutualiste des travailleurs pour l'élection des délégués du personnel qui devaient s'y dérouler et d'avoir en conséquence débouté le Syndicat CGT-FO

X..., de Me Foussard, avocat de la Caisse autonome de retraite des chirurgiens-dentistes (CARCD), les conclusions de M.

Bernard L..., en date du 14 mars 2014, démontre que le conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes était soumis au contrôle de la Cour des comptes, le député de Paris demandant simplement au

, il a été découvert qu'il présentait une infection due à un enterococcus faecalis ; qu'atteint d'une spondylodiscite D9-D10 diagnostiquée le 22 août 2009 et reprochant au chirurgien-dentiste de ne pas

RG numéro : 20150332 FAITS ET PROCÉDURE Le 3 juin 2015, la caisse primaire d'assurance-maladie de Savoie, a émis à l'encontre du Docteur [U] [R] , chirurgien-dentiste

[H] [L], chirurgien dentiste au Centre dentaire Nord [Localité 9], en application des articles L315-1 et R3l5-1 et suivants du code de la sécurité sociale.

jugement attaqué (tribunal d'instance de Lagny-sur-Marne, 15 juillet 1991), que Mme Ferragut Rocca, se plaignant de douleurs persistantes à la suite de la pose d'un bridge effectuée par Mme Y..., chirurgien-dentiste

.. a fait valoir qu'il se trouve dans une situation difficile sur le plan matériel car il est soutien de famille, qu'il a obtenu un contrat de remplacement professionnel d'un mois au cabinet d'un chirurgien-dentiste

dentistes et, d'autre part, le Conseil national de l'ordre des chirurgiens dentistes lui-même, demandeur ici à la radiation du prévenu et à l'origine pourtant de la rémunération servie aux juges appelés

dentiste au Centre dentaire [Localité 11] Nord, en application des articles L315-1 et R3l5-1 et suivants du code de la sécurité sociale.

[S] [C], chirurgien dentiste au Centre dentaire [11], en application des articles L315-1 et R3l5-1 et suivants du code de la sécurité sociale.

dentiste au Centre dentaire Nord Magenta, en application des articles L315-1 et R3l5-1 et suivants du code de la sécurité sociale.

. fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande de sursis à statuer, alors, selon le pourvoi, que la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris a, par arrêt du 19 mai 1995 constaté que les chirurgiens-dentistes

X..., prothésiste dentaire a, à l'occasion de l'ouverture d'un second laboratoire en Haute-Savoie, adressé le 20 avril 1994 une lettre à l'ensemble des chirurgiens-dentistes du ressort les informant offrir