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6 731 résultats pour « cavalier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200682

Cassation

16 juillet 2020

16 juillet 2020

I..., manadier, consistant en un lâcher de deux taureaux entourés de cavaliers, au nombre desquels se trouvait M. T..., qui montait son propre cheval. 2. M.

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00708

Cassation

30 novembre 2022

30 novembre 2022

dans les proportions suivantes, au sein de la croupe, pour le croupier : 95 % des droits en capital représentés par les actions détenues par le cavalier ; pour le cavalier : 5 % des droits en capital

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100814

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

l'acceptation des risques de chute qui sont inhérents à ce sport ; qu'elle énonçait, encore, que tout déplacement à cheval comporte un risque, même pour un cavalier confirmé et que celui-ci a un rôle

Source officielle
CC

cr

6137259ecd5801467741f400

Cassation

10 mars 1999

10 mars 1999

, remonter dans sa Citroën en les suivant, s'arrêter, descendre de voiture et tirer un premier coup de feu en l'air en direction des cavaliers, remonter en voiture en suivant les cavaliers, descendre à

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200663

Cassation

15 juin 2023

15 juin 2023

règles de l'art élémentaires dans l'exercice de sa profession : que manque à cette obligation l'écurie professionnelle dont le préposé à qui il a délégué cette tâche équipe, avant de le confier à un cavalier

Source officielle
CC

soc

61372361cd5801467740904e

Cassation

1 juillet 1999

1 juillet 1999

X... pour la fourniture et l'entretien de son cheval "excédaient à l'évidence les sommes exposées par le cavalier pour l'entretien de son cheval", la cour d'appel a procédé par voie d'affirmation et a

Source officielle
CC

civ1

613722e6cd58014677402e8a

Cassation

13 janvier 1998

13 janvier 1998

l'indemniser des conséquences dommageables de la chute de cheval dont elle a été victime lors d'une leçon d'équitation, alors, d'une part, que Mme Z... exposant qu'elle avait été placée dans un groupe de cavalières

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03693

Cassation

29 janvier 2019

29 janvier 2019

G... a effectué la reconnaissance des lieux pour ses cavaliers, que, de surcroît, il a refusé les deux lices qui lui avaient été proposées pour délimiter l'aire de la fantasia, que les trois cavaliers

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200422

Cassation

7 mai 2026

7 mai 2026

[X] avait agi pour "détendre l'animal qu'il devait monter le lendemain pour un concours", que l'intéressé, cavalier expérimenté, "connaissait la jument en cause", qu'il "la montait régulièrement pour des

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300343

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

[I] a revendiqué l'acquisition de la mitoyenneté du mur litigieux et demandé la condamnation des consorts [M]-[V] à canaliser leurs eaux de pluie qui s'écoulent de leur toiture et se déversent sur son

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb3bd3db21cbdd942e0

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

représentée par Me CAVAILI, de la SOFIGES, avocat au barreau du MANS, avocat plaidant et ayant pour avocat postulant Me Antoine BRILLATZ, membre de la SCP ARCOLE, avocat au barreau de TOURS D'AUTRE PART

Source officielle
CC

cr

613725c9cd58014677420800

Cassation

10 décembre 1998

10 décembre 1998

" désigne toutes plantes du genre cannabis, lesquelles doivent en conséquence être classées comme stupéfiants au même titre que le cannabis lui-même, tel que défini à l'article 1b ou la résine de cannabis

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200966

Cassation

9 juin 2016

9 juin 2016

les élèves titulaires du galop 3 (étaient) seulement capables d'évoluer seuls et non en course collective de galop qui nécessitait de savoir contrôler la vitesse, ce qui (n'était) accessible qu'aux cavaliers

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02630

Cassation

31 octobre 2017

31 octobre 2017

: emballage cannabis ---Saisissons et plaçons sous scellé : -Shit1 : 31,30 Kg de rétine de cannabis, -Shit2 : 31.25 Kg de résine de cannabis, -Shit3: 30.80 Kg de résine de cannabis, -Shit4 : 30,95 Kg

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02631

Cassation

31 octobre 2017

31 octobre 2017

de cannabis, -Echant4 : Une plaquette de résine de cannabis, ---Ecartons l'ensemble des emballages de la résine de cannabis, -Saisissons et plaçons sous scellé : -Embal1 : Emballage cannabis, -Embal2

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100677

Cassation

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 avril 2024), le 2 avril 2016, Mme [W] a loué son cheval à la société [Localité 6] Equin qui l'a mis à la disposition de la Royal Cavalry Of Oman afin de participer à une

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100975

Cassation

22 septembre 2016

22 septembre 2016

I... et le père d'une jeune cavalière avait eu lieu dans l'enceinte du centre équestre et que M.

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TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2202856_20230227

Administratif

27 février 2023

27 février 2023

Article 2 : L'Etat versera à Me Cavelier la somme de 500 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Cavelier renonce à percevoir

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CC

soc

613721b1cd580146773f627b

Cassation

9 avril 1992

9 avril 1992

d'examiner les autres motifs du licenciement invoqués par l'employeur dans ses conclusions, à savoir un rappel à l'ordre à la suite d'une réclamation de la poste et un avertissement pour attitude cavalière

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2401385_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Me Cavelier.

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