conteste pas ne pas avoir avisé sa propriétaire de ce qu'elle avait été obligée de remplacer plusieurs fusibles et que le défaut d'entretien du bailleur n'a pas revêtu, du fait de cette négligence, les caractères

la demande d'indemnisation au motif que l'organisateur de la plongée avait rempli ses obligations, mais que l'arrêt a été cassé, en ses dispositions civiles, pour avoir ainsi statué sans relever le caractère

Mme Y... sans son autorisation alors que les chiens, à l'intérieur de la clôture, aboyaient ; que le premier juge a, par une motivation adoptée, justement retenu que Mme Y... rapportait la preuve du caractère

C..., à l'origine du dommage, avait eu pour la SCNF un caractère imprévisible et irrésistible, sauf à préciser que l'extériorité de ce comportement par rapport au gardien de la chose n'a pas été caractérisée

X... présente donc bien un caractère imprévisible et irrésistible de nature à exonérer la société Quinson Fonlupt de sa responsabilité ; Qu'en statuant par de tels motifs insuffisants pour caractériser

imprévisible et irrésistible" ne laissait pas présumer le caractère imprévisible du glissement de terrain qui a suivi ; que la cour d'appel se devait de rechercher si la formation d'une coulée de boue

Z... de toute responsabilité dans la survenance de ces dommages en se fondant sur des motifs tirés du caractère imprévisible et irrésistible de la faute de M.

Z... un caractère imprévisible et irrésistible, sans rechercher si l'intrusion inopinée de la victime dans cette tranchée où M.

alors que l'intervention de la porte, dont les éclats ont blessé la victime, ressortait de ses propres constatations, sans préciser en quoi le comportement de la victime présentait pour le gardien un caractère

X..., la Cour d'appel retient que la faute commise par celui-ci n'avait pas un caractère imprévisible et irrésistible pour M.

la présomption de responsabilité pesant sur elle comme gardien de l'ascenseur ; Qu'en statuant ainsi, sans relever que l'accident était dû à une cause étrangère à la SIEMP revêtant pour elle un caractère

. ; que la Compagnie groupe Zurich France est intervenue à l'instance ; Attendu que pour condamner Mme X... à indemniser les consorts Y... de leurs dommages, l'arrêt énonce que le caractère imprévisible

fesse de l'enfant s'étant brisé en plusieurs morceaux et étant intervenu dans la réalisation du dommage, en ne précisant pas en quoi le comportement de la victime ou d'un tiers aurait présenté un caractère

escalator en mouvement, instrument du dommage, il appartenait à son gardien de démontrer que l'accident avait une cause étrangère au fonctionnement de l'escalator et revêtait à l'égard de l'hôtel un caractère

: " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a débouté les parties civiles de leurs demandes ; " aux motifs qu'il apparaît que la destruction de la clôture par un tiers a présenté pour le prévenu un caractère

d'un événement de force majeure, cette exigence est satisfaite lorsque cette faute présente, lors de l'accident, un caractère imprévisible et irrésistible ; que la force majeure n'implique ni une imprévisibilité

auteurs ont été poursuivis, échappant à la société distributrice de la revue, la cour d'appel ne pouvait, sans violer à nouveau les dispositions de l'article 1641 du Code civil, considérer que le caractère

dont il résultait que les circonstances de l'accident étaient indéterminées et qu'elle ne retenait pas que cette ouverture anormale avait une cause étrangère à l'OPAC revêtant, pour ce dernier, un caractère