fourniture de matières ou matériaux dont le salarié a la charge et l'usage ; qu'en l'espèce, il résulte du jugement que du matériel de l'entreprise avait été confié à Mme [S] pour le vendre sur des brocantes

est controuvée ; que le jugement doit donc être confirmé sur sa culpabilité de ce chef ; que, quant aux recels de vols qui lui sont reprochés, il convient de relever que par ss profession de brocanteur

Y... récusait explicitement les allégations de son ex-épouse selon lesquelles il exercerait une activité occulte de brocanteur avec sa prétendue concubine ; qu'en affirmant pourtant qu'il ne contestait

[B] fait valoir qu'il a une expérience professionnelle en qualité d'antiquaire-brocanteur de plus de trente ans, pendant laquelle il a pu vendre, estimer et évaluer de très nombreux meubles et objets anciens

l'occasion et des galeries d'art moderne et contemporain (le Syndicat) a confié à la société DLM Communication (la société DLM) la communication et la publicité relatives à sa Foire nationale à la brocante

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme BROCARD, dont le siège est ...

J..., brocanteurs, de nombreux objets de valeur les 15 et 30 novembre 1988 en assurant agir en tant que mandataire de Bernard Z... mais il n'a pu, là encore, produire aucun document justifiant de ce mandat

Z... qui exploitaient, sous la forme d'une société créée de fait, un fonds de commerce de brocante, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'en statuant ainsi, sans constater que M.

, comprenant notamment la société anonyme Brochot SA était en redressement judiciaire avant de faire l'objet d'un plan de reprise par le groupe IPIC ; que la société en commandite simple Brochot SCS, créée

H... au titre de sa mission de syndic de la procédure collective de la SNC Le Petit Brouant alors, selon le moyen : 1°/ que l'objet du litige est déterminé par les prétentions respectives des parties

prescriptions d'un plan de chasse, condamné Truffe à une peine d'amende et au retrait de son permis de chasser durant deux ans ; "aux motifs que l'arrêté du plan de chasse lui autorisait "quatre brocards

du demandeur devant la cour d'assises du chef de vol avec arme et séquestration de personnes ; "aux motifs que, des biens volés aux victimes lors du vol à main armée ont été retrouvés chez un brocanteur

[F] [R] s'effectuaient dans un cadre plus bruyant, l'utilisation de l'engin [T] n'excluant pas !

établi à sa charge un ensemble de faits injurieux pour son mari dont son attitude à l'égard de sa belle-mère, son comportement à l'égard de l'enfant commun et le scandale provoqué sur le stand de brocante

Maison-Alfort (Val-de-Marne), 4°) la société Lesaffre et Cie, société en commandite par actions, dont le siège social est sis ... (1er), II°) Sur le pourvoi n° C 89-21.518 formé par la société Gist brocade

La société Brocante lab ne conclut pas sur ce point.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° E 95-43.877 formé par la société Brocard, société à responsabilité limitée, dont le

ce que l'arrêt infirmatif attaqué a dit que l'information a permis de recueillir à l'encontre de Jacques B... de suffisantes charges d'avoir détourné ou dissipé, au préjudice de la SARL Y... , un brillant