Y..., bûcheron polonais, et d'emploi d'étranger sans titre de travail ; que M. W...

. ; "aux motifs qu' "il n'est pas discutable qu'une centaine d'arbres appartenant à Lucien X... ont été abattus par deux bûcherons, que ces derniers ont abandonné les arbres sur la propriété de Lucien

X... et six autres bûcherons ; que la société a contesté être redevable de ces cotisations, en raison de ce qu'elle aurait conclu avec l'intéressé un contrat d'entreprise ; que la cour d'appel a

X... avait, après avoir quitté la société Ferro France, été employé dans d'autres sociétés (les sociétés Aslo en tant que bûcheron puis ouvrier, Cousance Les Forges en tant qu'ouvrier en charge du perçage

pour l'obstacle et le plat (GALOP) par l'Office national des forêts (ONF) pour l'entraînement des chevaux de courses, sa monture ayant été effrayée par le bruit d'une tronçonneuse actionnée par un bûcheron

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 29 mars 2004), que les époux X... ont conclu un contrat de construction de maison individuelle avec la société Les Maisons Buchert

[D], ont assigné celui-ci pour obtenir la suppression d'une plate-forme créée sur son fonds et pour qu'il lui soit fait défense d'accueillir à cet endroit une activité de bûcheronnage. 2.

attaqué (conseil de prud'hommes de Valenciennes, 6 octobre 1987) de l'avoir débouté de ses demandes de rappel de salaires et de dommages-intérêts pour rupture abusive de son contrat de travail de bûcheron

M. et Mme C... font grief à l'arrêt de rejeter leur demande en cessation de l'activité de bûcheronnage exercée par leur voisin, alors « que le juge ne peut attribuer aux conclusions des parties un contenu

X..., ressortissant turc, en qualité de bûcheron du 22 octobre 1979 au 8 octobre 1981 fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Besançon, 17 septembre 1986) de l'avoir condamné à lui verser des rappels

la charge de la preuve et violé l'article 1315 du Code civil; alors, au surplus, que pour établir l'entière responsabilité du vendeur, la société acheteuse a versé aux débats les témoignages des bûcherons

: lui-même et Serge A... - un aide-bûcheron Franck Y..., fils du gérant de l'entreprise) il épointait à l'aide d'une tronçonneuse un sapin dont il venait, avec Serge A..., d'achever l'ébranchage, lequel

[M] a été engagé en qualité de bûcheron, puis de débardeur, par M.

A..., l'un des trois bûcherons présents le 2 février 1993 sur une coupe de bois d'une superficie d'environ 5 hectares, a reconnu qu'en contrepartie du travail que leur avait confié Jean-Louis Z..., et

Y... a travaillé en qualité de bûcheron-tâcheron, pour M.

X..., exploitant un fonds de commerce de "travaux agricoles bûcheron mécanisé", a été mis en redressement judiciaire le 6 janvier 2006 ; que par un jugement du 4 mai 2011, le tribunal a décidé la résolution

Z... en qualité de bûcheron-tâcheron pour des périodes variant entre deux et sept mois ; qu'estimant avoir fait l'objet d'un licenciement abusif, il a saisi la juridiction prud'homale ; Attendu que

Y..., bûcheron, a été gravement blessé par la chute d'un arbre que M.