au paiement d'une somme de 3. 000 € sur le fondement de l'article 700 du C.

700 du Code de Procédure Civile et aux entiers dépens ; Vu l'appel régulièrement interjeté par Jacqueline X... et ses conclusions du 30 avril 2009 tendant à réformer le jugement ; en conséquence, homologuer

P. C. et aux entiers dépens ; MOTIVATION Au terme d'une analyse minutieuse et exhaustive des pièces produites et de la chronologie des échanges entre les époux X...

700 du Code de Procédure Civile et aux entiers dépens ; Vu les conclusions notifiées le 16 septembre 2009 par Sandrine Y..., tendant à confirmer le jugement en ce qu'il a constaté que M.

P. C. et aux entiers dépens.

700 du Nouveau Code de Procédure Civile et aux entiers dépens de l'instance en référé et de l'instance au fond.

et 3. 000 € sur le fondement de l'article 700 du Code de Procédure Civile et aux entiers dépens, y compris les frais de la procédure devant le juge de l'exécution en mainlevée de la saisie conservatoire

700 du Code de Procédure Civile et aux entiers dépens ; Vu l'appel régulièrement interjeté par la S.

1154 du Code civil, la capitalisation des intérêts ; les condamner solidairement à lui payer 10. 000 € par application de l'article 700 du C.

P. GUERIN DIESBECQ la somme de 2000 € sur le fondement de l'article 700 du C. P. C ainsi qu'aux entiers dépens de première instance et d'appel.

1142, 1146 et suivants du Code Civil, 20. 000 € à titre de dommages et intérêts avec intérêts à compter de l'arrêt pour inexécution de ses obligations, et 4. 500 € sur le fondement de l'article 700 du

SUD ACROBATIC ; condamner Y..., la copropriété et X... à lui payer la somme de 5. 000 € sur le fondement de l'article 700 du N. C. P.

A... de l'ensemble de ses demandes et le condamner au paiement de la somme de 3. 000,00 € en application de l'article 700 du N. C. P.

En revanche, ils lui paieront en équité, sur le fondement de l'article 700 du N. C. P.

€ sur le fondement de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile et aux entiers dépens ; Vu leurs conclusions du 18 janvier 2006 tendant à dire et juger que Maître Z... a commis des fautes qui

pour préjudice de jouissance, et 3000 Euros au titre de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, ordonner la capitalisation des intérêts échus et la condamner aux dépens ; M O T I V A T

Sur les dépens et l’article 700 CPC CONDAMNER Madame [P] [T] aux entiers dépens ainsi qu'au paiement de la somme de 2.500 € au titre de l'article 700 CPC Après réalisation d'un calendrier de procédure

P.

Claude X... est par ailleurs condamné à payer aux consorts X... la somme de 2 000 € sur le fondement de l' article 700 du N. C. P. C. et aux entiers dépens.

700 du N.