311-1 et suivants du Code pénal, 575, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre contre quiconque du chef de vol ; " aux motifs que " Emmanuel

. : Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 485, 486, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la minute de l'arrêt attaqué

[C] dans les liens de la prévention, la cour d'appel n'a pas justifié sa décision au regard des articles 323-1, 323-3, 323-5 du code pénal, 591 et 593 du code procédure pénale ; 2°/ que le fait de se

591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse à conclusions, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné l'AMU à garantir les consorts X... pour les

379 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse à conclusions, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Hergault des fins de la poursuite

311-1 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Stéphanie Y... ; Sur le moyen unique de cassation, proposé par la société civile professionnelle Bouzidi

, pris de la violation des articles 6 de la Convention européenne des droits de l'homme, L. 241-3 du code de commerce, 427, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque

moyen de cassation pris de la violation des articles 379 et 381 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y

313-4 du Code pénal applicable en la cause, L. 163-3-1 et L. 163-3-2 du Code monétaire et financier, 894 du Code civil, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque

procédure pénale, il ne saisit pas la Cour de Cassation des moyens qu'il pourrait contenir ; II-Sur le pourvoi d'Hermance Y... : Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris

du code civil, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motif et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné la société Assurances du Crédit mutuel à relever et garantir

311-1 et 311-3 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse aux conclusions et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre

111-4 et 222-33 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Claude Z...coupable du délit de harcèlement

567-1-1 du code de procédure pénale : M.

150 et 151 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motif et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré constitué le délit de faux en écritures privées, de

575, alinéa 2, 1 , du Code de procédure pénale ; Vu les mémoires personnel et ampliatif produits ; Sur le premier moyen de cassation du mémoire personnel, pris de la violation de l'article 593 du

; Sur le second moyen de cassation, pris de la violation des articles 311-2 du code pénal, L. 241-3 du code de commerce, 575, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base

L. 223-2 du Code de l'organisation judiciaire, 592 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué ne mentionne pas que M.