LA COUR, Vu le mémoire produit ; Sur le troisième moyen de cassation pris de la violation des articles 59, 60, 460 et 461 du Code pénal, des articles 349 et 593 du Code de procédure pénale, manque

460 et 461 anciens du Code pénal, 321-1 du nouveau Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré la demanderesse

. : Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 59, 60, 460 et 461 du Code pénal, de l'article 349 du Code de procédure pénale ; " en ce que, d'une

460, 461, 382 alinéa 1 et 379 du Code pénal, de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable de recel aggravé

Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 379, 381 et 460 du Code pénal, 349 du Code de procédure pénale, manque de base légale : " en ce que la Cour

LA COUR, VU LE MEMOIRE PRODUIT ; SUR LE MOYEN UNIQUE DE CASSATION PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE 461 DU CODE PENAL, DES ARTICLES 485, 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, " EN CE QUE LA COUR D'APPEL

460, 461 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de recel de vols aggravés ; "alors, d'une

460 et 461 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Cortès coupable de recel aggravé ; "aux motifs que les circonstanes

460, 379 du Code pénal et 388, 593 du Code de procédure pénale, "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Luc Y... coupable de recel de vols avec effraction à Bourges le 10 août 1989 et en conséquence

à l'exercice de leurs fonctions (article 461 du code pénal).

173 du Code de procédure pénale" ; Sur le troisième moyen de cassation proposé pour Bruno B... et pris de la violation des artciles 80, 82, 86 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et

460 alinéas 1 et 3, 379 et 42 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de recel d'une somme

460, 461 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motif, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Philippe C... pour avoir, en utilisant les facilités que procure

460 et 461 du Code pénal, d ensemble violation de l'article 593 du Code de procédure pénale, violation des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Z... coupable de recel de choses

LA COUR, VU LE MEMOIRE PRODUIT ; SUR LE PREMIER MOYEN DE CASSATION, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 405, 460, 461 DU CODE PENAL, 485, 512, 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, DEFAUT ET CONTRADICTION

485 et 593 du Code de procédure pénale" ; Sur le deuxième moyen de cassation proposé pour Robert Y..., pris en ses deuxième et troisième branches de la violation des articles 460 et 461 du Code pénal

LA COUR, Vu le mémoire produit, commun aux deux demandeurs ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 66, 379, 460 du Code pénal, 1er et suivants de l'ordonnance du 2 février

382, 460 et 461 de l'ancien Code pénal, des articles 311-4-6 , 321-1 et 321-4 du nouveau Code pénal, des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ;