présentés à la vente par Nodot eussent eu une provenance frauduleuse ; que, dès lors, la déclaration de culpabilité n'est pas légalement justifiée ; "alors, d'autre part, que l'obligation faite aux antiquaires

motifs que, "contrairement à ce que soutient le mis en examen, les conditions d'acquisition des vases apparaissent discutables; (...) que la méconnaissance de la transaction par la propre épouse de l'antiquaire

[B] fait valoir qu'il a une expérience professionnelle en qualité d'antiquaire-brocanteur de plus de trente ans, pendant laquelle il a pu vendre, estimer et évaluer de très nombreux meubles et objets anciens

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les trois moyens, réunis, et pris en leurs diverses branches : Attendu que la société Sforman, organisatrice d'un salon des antiquaires

Y... ajoutant même qu'il lui avait demandé de lui trouver des acheteurs ; que leurs dépositions concordantes sur ce point sont corroborées par le témoignage d'un autre antiquaire, M.

pour le salon des antiquaires 2011 devant se tenir entre le 11 novembre 2011 et le 13 novembre 2011, moyennant le prix de 764,24 euros, incluant à compter du 10 novembre 2011 un service de gardiennage

en possession de Bartolo Allasia et de sa compagne pour les chaises le 20 septembre 1993 et pour le reste le 20 octobre 1993; que Bartolo Allasia a déclaré avoir acquis ses objets de Joseph Y..., antiquaire

meubles volés par Henri D... ont été exposés dans le magasin de Monce-en-Velin, il n'en demeure pas moins que l'examen des documents révèle une méconnaissance délibérée des dispositions imposant aux antiquaires

"Z... se méfiait de l'antiquaire de Saint-Nazaire ... au contraire pour l'antiquaire de Bourges ... il disait qu'il fallait lui en fourguer le maximum car il était prêt à prendre tous et ne se souciait

cours de la prescription, constitue une fin de non-recevoir qui s'impose au juge si les parties l'invoquent ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le groupement d'intérêt économique la Cité des Antiquaires

banque BNP Paribas a porté plainte contre l'une de ses comptables, qui aurait frauduleusement transféré des fonds de cette banque, par des virements fractionnés, sur le compte de plusieurs galeries d'antiquités

banque BNP Paribas a porté plainte contre l'une de ses comptables, qui aurait frauduleusement transféré des fonds de cette banque, par des virements fractionnés, sur le compte de plusieurs galeries d'antiquités

attaqué a confirmé une ordonnance de non-lieu ; "aux motifs propres et non contraires qu'il résulte de l'enquête et de l'information présomption des faits suivants : - en 1989, Jean-Yves B..., antiquaire

Giorgio X..., antiquaire à [...] (Italie), et de l'associé de ce dernier M. Giulio E..., antiquaire près de [...] (Italie) détenteur des tableaux ; que le 8 juin 2010, M.

de cette activité industrielle et commerciale (pièces 1b et 1c) ; que les autorités fiscales britanniques confirment que les époux X... exercent en Grande Bretagne, une activité professionnelle d'antiquaires

X... fait grief au bureau de la Cour de Cassation de n'avoir tenu compte ni de ses compétences, ni du manque d'experts dans la spécialité d'antiquités et objets d'art qui est la sienne ; Mais attendu

[P] [D], antiquaire à [Localité 4] et ancien secrétaire général du Syndicat national des antiquaires, négociants en objets d'art, tableaux anciens et modernes (ci-après le Syndicat national des antiquaires

LA REMISE DE DIVERS OBJETS DE VALEUR EN SE PRESENTANT A ELLE SOUS LA FAUSSE QUALITE D'ANTIQUAIRE, TANDIS QU'IL EXERCAIT LA PROFESSION DE COURTIER EN GRAINS ; ALORS D'UNE PART QUE LA PRETENDUE PRISE