[H] [R] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-5, en date du 19 février 2025, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis probatoire

, à trois mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve, le troisième, pour violences aggravées, à six mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve, le relaxant du chef de l'interdiction

A...             , contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 8-2, en date du 21 septembre 2016, qui a condamné, le premier, pour tentative de vol aggravé et vol aggravé, à quinze mois d'emprisonnement

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que par arrêt du 7 juillet 2016, la cour d'appel d'Agen a confirmé le jugement ayant, d'une part, condamné Mme X... du chef de vol aggravé

[F] [J] du chef de refus d'obtempérer aggravé à trois mois d'emprisonnement avec sursis, la suspension de son permis de conduire et a ordonné la confiscation du véhicule Audi RS3 appartenant à la société

, à un an d'emprisonnement avec sursis et 50 000 euros d'amende, le deuxième, pour association de malfaiteurs et blanchiment aggravé, à trois mois d'emprisonnement avec sursis, le troisième, pour association

[Z] ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'appel de Grenoble, chambre correctionnelle, en date du 3 février 2021, qui a condamné, la première, pour violences aggravées, à deux mois d'emprisonnement

Par ordonnance du 10 février 2021, le président du tribunal judiciaire a homologué la proposition de peine formulée par le procureur de la République, soit six mois d'emprisonnement avec sursis, et la

qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, par jugement en date du 27 janvier 2003, le tribunal correctionnel de Melun a, d'une part, condamné Pierre X..., pour abus de confiance aggravé

quantum; "alors qu'en matière correctionnelle, la juridiction ne peut prononcer une peine d'emprisonnement sans sursis qu'après avoir spécialement motivé le choix de cette peine; que la cour d'appel

, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis et à un an d'interdiction d'exercer la profession d'instituteur, et qui a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sue le premier

BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 21 décembre 2000, qui a ordonné la rectification d'erreurs matérielles affectant l'arrêt du 12 octobre 2000 condamnant l'intéressé, pour agression sexuelle aggravée

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 15 janvier 1999, qui l'a condamné, pour vol aggravé, à 2 mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé

Fabrice, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 29 octobre 2002, qui, pour violence aggravée, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve, à

et corruption de mineurs, à douze ans de réclusion criminelle et sept ans de suivi socio-judiciaire, le deuxième, pour viols et agressions sexuelles aggravés, à six ans d'emprisonnement et cinq ans de

la cour d'appel d'Amiens, chambre correctionnelle, en date du 25 mai 2022, qui a condamné le premier, pour faux administratif et usage, détournement de fonds publics et favoritisme, à deux ans d'emprisonnement

, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 3-5, en date du 3 février 2017, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 2 décembre 2015, 13-83.787), l'a condamné, pour agressions sexuelles aggravées

Mohamed, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 28 octobre 1993, qui l'a condamné, pour vol aggravé, à 8 mois d'emprisonnement avec sursis et 3 000 francs d'amende et dit