, selon le moyen, d'une part, que les juges du fond ne pouvaient, sans contradiction, constater que la nacelle occupait, pendant toute la durée de la retransmission télévisée, une position fixe choisie

d'appel a violé l'article 455 du Code de procédure civile. 4- ALORS QU'en présence d'une location de véhicule industriel avec conducteur, le loueur assume la responsabilité des opérations de conduite

Oris Z..., qui avait repris possession du véhicule en cause le 17 mai précédent l'accident auprès de la société H&B car rental qui en était locataire, a agi pour le compte de la société MBM gestion dont

survenu le 11 juillet 2007 n'était pas un accident de la circulation et de rejeter l'intégralité de leurs demandes, alors, selon le moyen : 1°/ que lorsque le véhicule à l'origine du dommage est utilisé

, objet du contrat, tous impôts et taxes assis ou à asseoir sur le capital, les loyers, l'indemnité de résiliation ou la valeur locative dudit véhicule, sont à la charge exclusive du locataire" ; qu'en

garantit la responsabilité du locataire qui a la qualité de gardien de ce véhicule avec l'autorisation du propriétaire, nonobstant les clauses contraires du contrat de location ; qu'invoquant l'article

en a pris en possession, et notamment, le locataire et/ou le conducteur est tenu d'effectuer les contrôles habituels relatifs à l'état du véhicule, comme les niveaux d'huile et d'eau, les niveaux d'AdBlue

X... est entré en possession d'un véhicule automobile fabriqué par la société British Leyland et livré en France par la société Kennings automobile ; que Mme X..., mariée sous le régime de la communauté

de garde du chariot élévateur au locataire, - en conséquence, dire et juger que l'accident est survenu alors que le chariot élévateur était utilisé dans sa fonction outil, -dire et juger qu'en sa qualité

en cas d'accident lié à la mauvaise appréciation du gabarit du véhicule, de sorte qu'il ne peut être considéré que le locataire ne pouvait comprendre la portée de son engagement.

Oris C..., qui avait repris possession du véhicule en cause le 17 mai précédent l'accident auprès de la société H&B car rental qui en était locataire, a agi pour le compte de la société MBM gestion dont

[M] alors même que celui-ci est expressément désigné comme le locataire dans le document.

du véhicule accidenté.

Le 9 octobre 2022, ledit véhicule a été impliqué dans un accident matériel de la circulation sans tiers identifié, alors qu'il était conduit par M. [J] [G], fils de Mme [B] [N] épouse [G].

Ils ont assuré leur véhicule de location auprès la société MACIF, suivant contrat n°8438795A500. Le 17 février 2024, le véhicule a été accidenté.

Le 15 janvier 2020, un accident est survenu alors que le véhicule était conduit par M. [D] [K], frère du locataire.

Pour moi la cause est accidentelle. Je ne vois pas pourquoi j'aurai mis le feu volontairement à mon véhicule ".

Ce véhicule a été accidenté le 3 octobre 2017 et confié à la SARL CARROSSERIE DE Brito pour réparations.