alimentaire la somme réclamée et justifiée par les seules factures établies par cette dernière, sans préciser en quoi, en l'absence de bons de commande et de bons de livraison, les documents produits,

relations habituelles de clientèle entre les parties, la cour d'appel, pourtant invitée à rechercher l'usage suivi entre elles, en s'abstenant de s'interroger sur les circonstances qui expliquaient l'absence

CONTREDIT EN RETENANT QUE LA CONTESTATION DE X..., " QUI AVAIT RECU UN BON DE LIVRAISON, UNE FACTURE ET UN COMMANDEMENT DE PAYER, APPARAISSAIT PEU SERIEUSE "; ATTENDU QU'EN STATUANT AINSI SANS PRECISER

JUGEMENT ATTAQUE DE L'AVOIR CONDAMNE A VERSER A M Z..., GARAGISTE, UNE SOMME DE 4 262 FRANCS 40 EN PAIEMENT DE LA REPARATION DE SON CAMION, AINSI QUE DES DOMMAGES-INTERETS, ALORS QUE LE REPARATEUR EN L'ABSENCE

réclamé à la société MPM Production (la société MPM) la somme de 102 938,54 francs en règlement de factures impayées et a produit, au soutien de sa demande, les factures elles-mêmes accompagnées de bons

, ni reçu aucune des marchandises dont le paiement lui était réclamé ; que le tribunal a rejeté ce contredit en retenant qu'il existait un bon de livraison et des factures ; Attendu qu'en statuant ainsi

X..., exploitant agricole, la cour d'appel a énoncé qu'en l'absence de bons de commande et de livraison dûment signés par M.

Attendu que la société Snomat fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli la demande de la société Pierdor, alors, selon le pourvoi, qu'en se déterminant ansi qu'elle a fait, sans préciser en quoi, en l'absence

comme elle y était invitée par la société FNC, si la créance de la société Quattro n'était pas uniquement fondée sur des factures établies par cette dernière, sans que soient produits aux débats des bons

l'arrêt de l'avoir condamnée à payer à la société Les 3 P. la somme de 44 366,66 francs avec intérêts de droit à compter du 21 novembre 1989, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'en énonçant que l'absence

service des traitements externes, leur nature chirurgicale ou radiologique, leur coût et la référence du titre, étaient suffisamment précises pour permettre à la société Maison de Santé Mozart, même en l'absence

Y... fait valoir que les factures de réparation n'étaient pas justifiées par des bons de commande ; que la cour d'appel a admis la créance de la société Delourmel ; Attendu que M.

livrée à la société EAC, le tribunal a estimé que cette dernière n'apporte aucune preuve de contestation, ni lors de la réception de la facture, ni lors des relances et de la mise en demeure et que l'absence

L'absence de bons de commande n'a donc pas empêché les parties, dans une commune intention, de poursuivre l'exécution du marché en litige.

Or, l'absence de bon de commande n'a jamais posé de difficultés à GBR IDF puisqu'elle passait ses commandes directement par téléphone ; MSA Services relançait GBR IDF après l'intervention, en établissant

X... ne justifie pas de l'extinction de son obligation de payer" ; Attendu qu'en se déterminant par de tels motifs sans préciser en quoi, en l'absence d'un bon de commande signé de M.

de l'autre partie à l'exécution de ceux-ci au prix demandé ; qu'en se bornant à affirmer, pour considérer que la demande en paiement de travaux sollicités par la société PLS était justifié, qu'en l'absence

de réception lors des réclamations de son fournisseur, que la société Dom Lanser prétend n'avoir jamais commandé certains des produits facturés qui concernaient la société Elel, mais qu'en l'absence de