X... fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté l'excuse de bonne foi et de l'avoir condamné pour diffamation à payer des dommages-intérêts à M.

mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 132-45 et 132-47 du Code pénal, R. 58 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale

; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable de coups et blessures volontaires sur la personne de Y... sans retenir le fait justificatif de légitime défense ni l'excuse de provocation ; "

du fait justificatif de la bonne foi et qui ne peuvent se limiter à l'absence d'intention de nuire de l'auteur des propos, peuvent légalement fonder la relaxe de ce dernier ; qu'en conséquence, la cour

enfant ou son aversion pour la personne qui les réclame ne saurait constituer pour celui qui a l'obligation de les représenter ni une excuse légale ni un fait justificatif, il en est autrement lorsqu'il

justificatif, a privé sa décision de toute base légale" ; Attendu qu'en retenant, par les motifs reproduits au moyen, que les expressions incriminées n'avaient pas, en l'espèce, de portée injurieuse

deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL, les observations de Me CHOUCROY et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour ; Vu la communication faite

selon laquelle les imputations diffamatoires sont de droit faites avec l'intention de nuire, cette présomption ne pouvant disparaître qu'en présence de faits justificatifs de nature à faire admettre la

les imputations diffamatoires sont de droit faites avec l'intention de nuire, cette présomption ne pouvant disparaître qu'en présence de faits justificatifs de nature à faire admettre la bonne foi, que

immédiate ; qu'en l'espèce, pour retenir la faute grave, la cour d'appel a constaté que seule l'absence du 1er août 2014 reprochée à M.

Selon l’article 1240 du code civil, tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer.

Faits et procédure 1.

Philippe C... lui avaient bien fait de telles propositions qui ne lui avaient pas convenu et que "d'autres avaient doublé la mise" ; que l'absence de poursuites qui, en tout état de cause, n'auraient pu

: "si la perquisition a lieu dans un domicile autre que celui de la personne mise en examen, la personne chez laquelle elle doit s'effectuer est invitée à y assister ; que si cette personne est absente

[M], directeur général, tous deux cités précédemment dans le courrier incriminé ; que l'absence de précaution dans les termes employés et de prudence dans la présentation des faits empêchent de retenir

par une excuse valable, c'est-à-dire elle-même dûment assortie de justificatifs.

En cet état, la cour ne peut que rejeter la demande de Mme [U] [R] au titre du préjudice économique, faute pour elle de justifier de la réalité de celui-ci par des pièces probantes ; que, pourtant, le

PARIS, le vingt-six mars deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller KOERING-JOULIN, les observations de Me BLONDEL, avocat en la Cour ; Vu la communication faite