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484 résultats pour « Yves Roll »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-3

6a113ae6cdc6046d47a6a164

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[B] [E] Représentant : Me Yves ROLL de la SELARL CABINET D'AVOCATS ROLL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

688312e29a4bcd46bcddb162

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

MATOR FRANCE C/ Société ARTAL FOREST Copie exécutoire délivrée le : à : Me Kathy RIBEIRO LATTE Me Yves ROLL Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 02 Juillet

Source officielle
CA

1re Chambre B

60370f3f50c8d1a9caa93452

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

Par déclaration de saisine de Me Yves ROLL, avocat, en date du 14 avril 2014, Mme [X] [P] a saisi la cour d=appel d=Aix-en-Provence.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

633fc295e633183e2ee176e4

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

DEMANDERESSE Madame [J] [B] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 11] demeurant [Adresse 12] représentée par Me Yves ROLL de la SELARL ROLL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE asssistée de

Source officielle
CA

Chambre 3-4

67875471181ea8ef9c1d72d2

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[N] [C] décédé le 18 septembre 2024 Représentant : Me Yves ROLL de la SELARL CABINET D'AVOCATS ROLL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant à S.N.C.

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162c83fb820aa60963d8563

Appel

21 février 2013

21 février 2013

avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE assistée par la SCP ROBERT RODRIGUEZ ROUGE, avocats au barreau de DRAGUIGNAN, INTIMEES SARL LJP, demeurant [Adresse 2] représentée et assistée par Me Yves

Source officielle
CA

Chambre 3-3

65b3597a1d7564000872daf1

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[G] [W] Représenté par Me Yves ROLL de la SELARL CABINET D'AVOCATS ROLL, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Jonathan ROLL, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant et défendeur

Source officielle
CA

9e Chambre B

6162cf698b4dc27576e7b719

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 SEPTEMBRE 2012 N°2012/ Rôle N° 10/08914 [G] [R] C/ Société IFAEP Société LAMY Grosse délivrée le : à : Me Yves

Source officielle
CA

Chambre 4-5

67ef733b4fc2fb864ebd1d30

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

DELVIL Copie exécutoire délivrée le : 03/04/25 à : - Me Vanessa MARTINEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Yves ROLL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Décision déférée

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162d32570d46c7f95e825c0

Appel

21 juin 2012

21 juin 2012

Madame [T] [I] divorcée [P] née le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 25], demeurant [Adresse 14] représentés par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistés de Me Yves

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162c1d034defd4c4b3b4649

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

Madame [V] [K] divorcée [B] née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Me Yves

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6711fad57603bf88a18848ed

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

APPELANT : Monsieur [O] [P] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Yves ROLL de la SELARL CABINET D'AVOCATS ROLL, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Dispensé de comparution

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

65321b299e4ea48318f5aebd

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

CHRISTI DER HEILIGEN DER LETZTER TAGE [Adresse 8] [Localité 4] (ALLEMAGNE) Représentées par Me Eric POMONTI de l'AARPI M&B, avocat au barreau de PARIS, toque : C0234 Assistées à l'audience par Me Yves

Source officielle
CC

cr

61372520cd5801467741b321

Cassation

23 avril 1992

23 avril 1992

Pierre-Yves contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 10 juin 1991, qui l'a condamné, pour infraction à la règle du repos dominical, à cinq amendes de 3 000 francs

Source officielle
CC

cr

6079a8df9ba5988459c4f28c

Cassation

8 novembre 2006

8 novembre 2006

Yves, - Y...

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE

6a2e953ccdc6046d4743cecd

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

, Décision rendue en premier ressort, contradictoire, Et a été prononcée, ce jour, par sa mise à disposition au Greffe par Yves LALANNE.

Source officielle
CC

cr

613725c3cd5801467742053a

Cassation

16 mars 1999

16 mars 1999

Yves, - La SOCIETE G2A, civilement responsable, - X...

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

642d14accb8fa004f57da249

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Les salariés du magasin [8] procédent alors à leur réception au sol et n'ont plus qu'à les faire rouler jusqu'à la pépinière extérieure du magasin...le camion étant particulièrement chargé et les rolls

Source officielle
CC

civ1

613720d1cd580146773eea93

Cassation

8 mars 1988

8 mars 1988

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Henri RAFFENNE, demeurant à Paris (19ème), 86, rue de Flandres ; 2°) Madame Yvette

Source officielle
CE

4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008214952

Admin. suprême

4 juillet 2005

4 juillet 2005

Yves Struillou, Maître des Requêtes, - les observations de Me Luc-Thaler, avocat de Mme X et de la SCP Thouin-Palat, avocat de la société Rol Tech, - les conclusions de Mme Anne-Françoise Roul, Commissaire

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

ROLLET, Jean-Yves, Bernard

SIREN 528641996Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

26/05/2026

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Créations

ROLLY MOSE, Brandon Mike Yves Sakaneno

SIREN 899868640Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

01/04/2026

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Radiations

ROLLAND, Damien, Yves, Guy

SIREN 912403466Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

16/01/2026

Voir →

Créations

ROLLAND, Maxim, Pierre-Yves, Christian

SIREN 534579008Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France

31/10/2025

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Ventes et cessions

GWENAEL ROLLAND MACONNERIE, ROLLAND, Jean-Yves

SIREN 943956359Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 20/06/2025 enregistré au SPF de Saint-Brieuc le 23/06/2025 sous le numéro Dossier N020258 00036989 - Référence 2204P01 2025 A 02072

22/07/2025

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