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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cad5
21 octobre 2008
21 octobre 2008
COUDRAY ANCEL en la personne de Maître Yves COUDRAY, désignée en remplacement de Maître Yves COUDRAY par jugement du Tribunal de commerce de MELUN du 7 janvier 2008, en sa qualité de liquidateur à la liquidation
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02044
19 novembre 2014
19 novembre 2014
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux sociétés Yves Coudray-Christophe Ancel, ès qualités, et A et M AJ associés, ès qualités, de leur reprise d'instance
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85963
9 octobre 2001
9 octobre 2001
représentée par la SCP GAULTIER-KISTNER-GAULTIER, avoué assistée de Maître DONY VINCENT, Toque M845, Avocat au Barreau de PARIS, pl. p. la SCP BODIN-LUCET-GENTY P182 ASSIGNE EN INTERVENTION FORCEE : MAITRE COUDRAY
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6707703781e733ee26983007
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Par jugement du 6 octobre 2014, le Tribunal de commerce d'Evry a prononcé la liquidation judiciaire de la société 3C-art et désigné la Scp Yves Coudray et [R] [Z] en la personne de maître [Z] en qualité
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6707703781e733ee26983009
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Par jugement du 6 octobre 2014, le Tribunal de commerce d'Evry a prononcé la liquidation judiciaire de la société 3C-art et désigné la Scp Yves Coudray et [W] [J] en la personne de maître [J] en qualité
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00831
23 septembre 2014
23 septembre 2014
conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Paris, autrement composée ; Condamne la SCP Yves
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
63ca43079066fd7c90fc273f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[I], en sa qualité d'artisan inscrit au Répertoire des Métiers exerçant l'activité de taxi, a été placé en liquidation judiciaire et la SCP Yves Coudray ' [M] [O], prise en la personne de Maître [M] [O
Source officielleCh civ. 1-4 construction
6628a181b2cb67000826a6bf
22 avril 2024
22 avril 2024
[G], la société Yves Coudray - Christophe Ancel, en sa qualité de mandataire judiciaire de la société Fee, ainsi que la société 2RP aux fins d'expertise.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110125
14 février 2018
14 février 2018
A... , société civile professionnelle, dont le siège est [...] , anciennement dénommée SCP Yves Coudray et Christian A..., prise en la personne de M. W...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110126
14 février 2018
14 février 2018
Z... , société civile professionnelle, dont le siège est [...] , anciennement dénommée SCP Yves Coudray et Christian Z..., prise en la personne de M. O...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00430_20230202
2 février 2023
2 février 2023
A E, à la société BET Saunier et associés, à la société Jean-Paul Hurstel Paysages pépinières et à la société AR Pool (mandataire judiciaire Me Yves Coudray).
Source officielleCour d'Appel
6253c873bd3db21cbdd8551e
20 mars 2001
20 mars 2001
Y... ... par la SCP VARIN-PETIT, avoué qui a déposé son dossier INTIME : Maître COUDRAY Yves ès qualités de mandataire judiciaire à la liquidation de la société STPB demeurant Résidence Le Dauphin 50 boulevard
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00418
31 mars 2021
31 mars 2021
Sur le rapport de Mme Pécaut-Rivolier, conseiller, les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la société J.L.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR91083
28 novembre 2024
28 novembre 2024
[X] [ES], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, M. [IC] [SB], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60098
26 janvier 2023
26 janvier 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : D 22-18.974 Demandeur(s) : la société Stores Athena Avocat(s) : la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur
Source officielleAvis
CADA:20191853
28 novembre 2019
28 novembre 2019
structures essonniennes recevant des subventions avec leurs montants : a) le FAM de la Lendemaine ; b) l'association SAUGE - Fonds-d'Armenon Molières ; c) le groupement philantropique et social 8 Allée des Coudraies
Source officielleCour d'Appel
CONDAMNE Madame X... aux dépens de l'instance d'appelc/Monsieur et Madame Y
6253ccaebd3db21cbdd90ec0
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Représenté par Me Marie-christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocat au barreau de LIMOGES Madame Monique Y... née Z..., demeurant ...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01884
12 décembre 2018
12 décembre 2018
16-17.794 : le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), établissement public à caractère scientifique, technique et industriel, dont le siège est [...] , à : 1°/ Jean-Yves
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489744.20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat de M.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007841665
22 juillet 1994
22 juillet 1994
Yves XB..., demeurant Chez Richou à Burie (17770) ; - n° 134710, présentée par M. Raymond XA..., demeurant à Chateauneuf-sur-Charente (16120) ; - n° 134716, présentée par M. et Mme R...
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